Déposée le 28 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUBLE D IMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DD DAVID DOUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUBLE D IMPORT domicilié(e) 2 rue Vladimir Jankelevitch - 77184 - EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 881 593 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque DD DAVID DOUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343727.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUBLE D IMPORT, société par actions simplifiée - 2 rue Vladimir Jankelevitch - 77184 - EMERAINVILLE - France - SIREN 394881593
NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Inscription le 5 décembre 2005 - Rejet partiel n°423591 - Publication au BOPI 2005-12-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2015 n°2577661 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-30
Casques de protection pour le sport. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeu d'anneaux ; trottinettes ; articles de sports de glisse, bodyboards, skis, surfs, surfs des neiges, planches à voile, patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, planches à roulettes ; raquettes de tennis, de ping-pong, de frappe pour la pratique de sports de combat ; gants de base-ball, de karaté, de boxe, d'escrime, de golf, de sports de combat ; patins à glace, palets de hockey, crosses de hockey ; appareils pour exercices corporels ; appareils de gymnastique et de sport ; bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de culture physique ; appareils de culturisme ; disques pour le sport ; exerciseurs (extenseurs) ; rameurs ; appareils de gymnastique et musculation, bancs de musculation, trampolines, tapis de course ; engins pour exercices corporels, ceintures d'haltérophilie, haltères, cordes à sauter d'entraînement au sport ; marches de sport (step), punching-ball, sac de boxe, ballon rapide, protections pour la pratique du sport (genouillères, coquilles, protège-dents, coudières, protège-tibias), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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