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Marques déposées par la société étrangère Double A
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Q QUALITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q QUALITY
Double A, Société de droit étranger

Numéro de dépôt :
4027883
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2023
Q QUALITY de Double A

Présentation de la marque Q QUALITY

Déposée par voie électronique le 23 août 2013 par la société étrangère Double A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Q QUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la société étrangère Double A domicilié(e) 1 Moo 2, Thatoom, Srimahaphote, Prachinburi - Thaïlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque Q QUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027883.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q QUALITY est expirée depuis le 23 août 2023.

Double A a également déposé les autres marques suivantes : A A , DOUBLE A


Double A, Société de droit étranger - 1 Moo 2, Thatoom, Srimahaphote, Prachinburi - Thaïlande


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 21 octobre 2013 - Changement de dénomination n°611296 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Papier, carton, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, pinceaux pour la peinture, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, livre, livret, papier carbone, stylo, règles, crayons et carnets.