Déposée le 26 mai 2000 par DOUBET Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « T.A.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est DOUBET Philippe, domicilié(e) 15, Chemin de la Baronne, 06110 LE CANNET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNEAU - France.
La marque T.A.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.A.T. est expirée depuis le 26 mai 2010.
DOUBET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : SPUNAIR
DOUBET Philippe - 15, Chemin de la Baronne, 06110 LE CANNET - France
Cabinet BONNEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24
Inscription le 7 février 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°340782 - Publication au BOPI 2002-02-07
Inscription le 13 juillet 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°326733 - Publication au BOPI 2001-07-13
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Coton antiseptique, coton aseptique, bandes hygiéniques, bandes pour pansements, compresses, coton à usage médical, étoffes pour pansements, coton hydrophile, ouate hydrophile, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique, ouate à usage médical. Serviettes à démaquiller en papier, essuie-mains en papier, linge de table en papier, mouchoirs de poche en papier, napperons en papier, nappes en papier, papier hygiénique, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, ronds de table en papier, tapis de table en papier, essuie-tout ménager en papier. Couvertures de lit en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus de coton, serviettes à démaquiller en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, linge de maison, linge de table en matières textiles, mouchoirs de poche en matières textiles, napperons individuels en matières textiles, nappes (non en papier), non-tissés (textiles), ronds de table en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, tapis de table (non en papier), serviettes de toilette en matières textiles, essuie-tout ménager tissé en matières textiles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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