Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUAY COLLINSE CHAUFFAGE - CLIMATISATION - SANITAIRE
Douay Collinse, Sarl

Numéro de dépôt :
3747401
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2020
DOUAY COLLINSE CHAUFFAGE - CLIMATISATION - SANITAIRE de Douay Collinse

Présentation de la marque DOUAY COLLINSE CHAUFFAGE - CLIMATISATION - SANITAIRE

Déposée par voie électronique le 18 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Douay Collinse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUAY COLLINSE CHAUFFAGE - CLIMATISATION - SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Douay Collinse domicilié(e) 75 rue de la République - 59540 - Caudry - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 712 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Douay domicilié(e) 75 rue de la République - 59540 - Caudry - France.

La marque DOUAY COLLINSE CHAUFFAGE - CLIMATISATION - SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUAY COLLINSE CHAUFFAGE - CLIMATISATION - SANITAIRE est expirée depuis le 18 juin 2020.


Douay Collinse, Sarl - 75 rue de la République - 59540 - Caudry - France - SIREN 307712547


Frédéric Douay - 75 rue de la République - 59540 - Caudry - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation.