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C.H.T.M. CENTRE DE HAUTE TECHNOLOGIE MEDICALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.H.T.M. CENTRE DE HAUTE TECHNOLOGIE MEDICALE
DOUAT Michel

Numéro de dépôt :
1664380
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1999
C.H.T.M. CENTRE DE HAUTE TECHNOLOGIE MEDICALE de DOUAT Michel

Présentation de la marque C.H.T.M. CENTRE DE HAUTE TECHNOLOGIE MEDICALE

Déposée le 6 octobre 1989 par DOUAT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.H.T.M. CENTRE DE HAUTE TECHNOLOGIE MEDICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOUAT Michel, domicilié(e) 6, place Saint Germain des Prés, 75006 PARISHARLAND Richard,18 rue Blatin, 63000 CLERMONT-FERRANDISNARD Alain,23 Bd Léon Jouhaux, 63000 CLERMONT-FERRANDPRAT Alain,23 Bd Léon Jouhaux, 63000 CLERMONT-FDMACHEMEHL Jean-Paul,Impasse du Larzac, 63800 COURNON - France.

La marque C.H.T.M. CENTRE DE HAUTE TECHNOLOGIE MEDICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.H.T.M. CENTRE DE HAUTE TECHNOLOGIE MEDICALE est expirée depuis le 6 octobre 1999.


DOUAT Michel - 6, place Saint Germain des Prés, 75006 PARISHARLAND Richard,18 rue Blatin, 63000 CLERMONT-FERRANDISNARD Alain,23 Bd Léon Jouhaux, 63000 CLERMONT-FERRANDPRAT Alain,23 Bd Léon Jouhaux, 63000 CLERMONT-FDMACHEMEHL Jean-Paul,Impasse du Larzac, 63800 COURNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Centre médical avec clinique et hôtellerie