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Marques déposées par DOUAT Eric Alexandre
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SUNCAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNCAP
DOUAT Eric Alexandre

Numéro de dépôt :
1304865
Date de dépôt :
05/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/1995
SUNCAP de DOUAT Eric Alexandre

Présentation de la marque SUNCAP

Déposée le 5 avril 1985 par DOUAT Eric Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOUAT Eric Alexandre domicilié(e) 130, Passage du Port, 83990 SAINT TROPEZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRY - France.

La marque SUNCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNCAP est expirée depuis le 5 avril 1995.

DOUAT Eric Alexandre a également déposé les autres marques suivantes : SUNCAP COMPANY


DOUAT Eric Alexandre - 130, Passage du Port, 83990 SAINT TROPEZ. - France


HENRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Véhicules, appareils de locomotion par terre, air, eau.Cuirs, imitation du cuir, peaux, malles valises, parapluies parasols et cannes.Vêtements, bottes et souliers. Transports de personnes, location de Véhicules de transport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.