Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNCLEAN
DOUARRE Patrick

Numéro de dépôt :
3019323
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2010

Présentation de la marque SUNCLEAN

Déposée le 30 mars 2000 par DOUARRE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est DOUARRE Patrick, domicilié(e) 82, chemin de la Venelle, 83320 Carqueiranne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUARRE Patrick - France.

La marque SUNCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNCLEAN est expirée depuis le 30 mars 2010.

DOUARRE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SUNLESS


DOUARRE Patrick - 82, chemin de la Venelle, 83320 Carqueiranne - France


DOUARRE Patrick - France


Inscription le 24 août 2000 - Retrait partiel n°306265 - Publication au BOPI 2000-08-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Préparation pour nettoyer, à savoir préparation pour éliminer la peinture.