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Marques déposées par l'association loi 1901 "DOUARNENEZ 96"
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DZ 96 DOUARNENEZ 96
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DZ 96 DOUARNENEZ 96
Association "DOUARNENEZ 96"

Numéro de dépôt :
96612005
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DZ 96 DOUARNENEZ 96

Déposée le 19 février 1996 par l'association loi 1901 "DOUARNENEZ 96" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DZ 96 DOUARNENEZ 96 »

Le déposant est l'association loi 1901 "DOUARNENEZ 96" domicilié(e) B.P. 96, 29174 DOUARNENEZ CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge HILBERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41


Association "DOUARNENEZ 96" - B.P. 96, 29174 DOUARNENEZ CEDEX - France


Serge HILBERT - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287439 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288466 - Publication au BOPI 1999-10-27

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Traitement de matériaux.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.