Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART AT HOME
DOUARD PAUL
DEMEZET MICKAEL

Numéro de dépôt :
3159714
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2012
ART AT HOME de DOUARD PAUL

Présentation de la marque ART AT HOME

Déposée le 16 avril 2002 par DOUARD PAUL et DEMEZET MICKAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART AT HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Les déposants sont DOUARD PAUL domicilié(e) 9 rue Lobineau,75006 PARIS - 75006 - France et DEMEZET MICKAEL domicilié(e) 6 Impasse Marie Blanche,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUARD Paul domicilié(e) 9 rue Lobineau,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque ART AT HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART AT HOME est expirée depuis le 16 avril 2012.


DOUARD PAUL - 9 rue Lobineau,75006 PARIS - 75006 - France

DEMEZET MICKAEL - 6 Impasse Marie Blanche,75018 PARIS - 75018 - France


DOUARD Paul - 9 rue Lobineau,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

- Supports d'enregistrements numériques et à bandes magnétiques - Disques compacts (audiovidéo) - Photographies - Peintures (tableaux) - Représentations théâtrales - Spectacles, divertissements - Organisation de spectacles - Objets d'arts gravés - Objets d'arts lithographiés - Autocollants - Gravures - Représentations graphiques - Reproductions graphiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.