DOUAISIENNE DE BASSE TENSION (DBT) (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
3237207
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/07/2013
Présentation de la marque I.COM PASS
Déposée le 18 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) DOUAISIENNE DE BASSE TENSION (DBT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « I.COM PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUAISIENNE DE BASSE TENSION (DBT domicilié(e) Parc Horizon BREBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 365 208 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE - 59800 - France.
La marque I.COM PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUAISIENNE DE BASSE TENSION (DBT) (Société Anonyme) - Parc Horizon BREBIERES - France - SIREN 379365208
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE - 59800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Matériaux de construction métalliques ; bornes routières non lumineuses et non mécaniques (métalliques) ; bornes de contrôle d'accès métalliques. Bornes (électricité) ; bornes routières lumineuses ou mécaniques, appareils électriques de contrôle (inspection), signalisation lumineuse ou mécanique ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Matériaux de construction non métalliques, monuments non métalliques ; bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques) ; bornes de contrôle d'accès non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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