Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

METEOR
DOUAIS Henry

Numéro de dépôt :
94541490
Date de dépôt :
17/10/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque METEOR

Déposée le 17 octobre 1994 par la société DOUAIS Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « METEOR »

Le déposant est la société DOUAIS Henry domicilié(e) 283 chemin du Mas de Lauze, 30900 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 305 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DOUAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06


DOUAIS Henry - 283 chemin du Mas de Lauze, 30900 NIMES - France - SIREN 300305349


Monsieur DOUAIS - France


Inscription le 9 juillet 1996 - Rejet total n°203736 - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1996-07-09

Métaux communs et leurs alliages