Déposée le 17 octobre 1994 par la société DOUAIS Henry André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DENTAL DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la société DOUAIS Henry André domicilié(e) 283 Chemin du Mas de Lauze, 30900 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 305 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DOUAIS - France.
La marque DENTAL DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENTAL DISCOUNT est expirée depuis le 17 octobre 2004.
DOUAIS Henry André - 283 Chemin du Mas de Lauze, 30900 NIMES - France - SIREN 300305349
Monsieur DOUAIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Métaux communs et leurs alliages Appareil et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires dents artificielles.Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de ventilation, de distribution d'eau
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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