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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOTY FETE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOTY FETE, SARL

Numéro de dépôt :
3952501
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
Marque figurative de DOTY FETE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOTY FETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOTY FETE domicilié(e) 7 impasse Lavoisier - 22950 - TREGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Doty Fête, M. Fruchart Thierry domicilié(e) 7 Impasse Lavoisier - 22950 - TREGUEUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952501.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 16 20 21 25 26 28 30 35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 octobre 2022.

DOTY FETE a également déposé les autres marques suivantes : FÊTE & ART DE LA TABLE À LA FÊTE


DOTY FETE, SARL - 7 impasse Lavoisier - 22950 - TREGUEUX - France


Doty Fête, M. Fruchart Thierry - 7 Impasse Lavoisier - 22950 - TREGUEUX - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Feux de bengale ; pétard ;

Boîtes en carton ou en papier ; nappes en papier ; articles de papeterie ; faire part (papeterie) ; fanions en papier ; sachets en papier ou plastique ; linge de table en papier ; serviettes de table en papier ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Décorations en plastique pour aliments ; vannerie ;

Assiettes jetables ; bougeoirs ; porte menus ; pots à fleurs ; supports pour fleurs ; vases ; bâtonnets pour cocktail ; ronds de serviette ; gobelets en papier ou plastique ; vaisselle ; verre à boire ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements ; Lingerie de corps ; faux cols ; blouses ; boas (tours de cou) ; body (justaucorps) ; bottes ; chasuble ; chaussettes ; chemises ; coiffes ; coiffure (chapellerie) ; collants ; cravates ; guêtres ; habits ; hauts de forme ; paletots ; pantalons ; ponchos ; uniformes ; vestes ; bretelles ; caleçons ; jupes ; jupons ;

Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ; Fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; barbes postiches ; cheveux postiches ; guirlandes artificielles ; plumes (accessoires pour habillement) ; postiches moustaches ; paillettes pour vêtements ; ornement pour chapeau ; jabots en dentelles ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; Arbres de Noël en matière synthétique ; balles de jeux ; ballons de jeu ; portes bougies pour arbre de Noël ; farces et attrapes ; bulles de savon jouet ; masques de carnaval ; cartes à jouer ; chapeau de cotillon en papier ; bonbons à pétard ; pinatas ; pistolets (jouets) ;

Gommes à mâcher ; sucreries ;

Services de vente au détail de bougies, de produits d'art de la table (nappes jetables, bougeoirs, fleurs artificielles, serviettes jetables), de vaisselle jetable (assiettes jetables, verres jetables, couverts jetables, plats jetables), bonbons, dragées, contenants pour dragées, feux d'artifice, costumes et accessoires de déguisement, décorations de salle (tentures, ballons, guirlandes, housses de chaises en tissus ou papier), farces et attrapes ;

Location de vêtements.