Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOTVISON
DOTVISION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99819527
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/10/2029

Présentation de la marque DOTVISON

Déposée le 25 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOTVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOTVISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOTVISION domicilié(e) Ecopôle de Sénart, 42 rue de l'Innovation - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 029 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France.

La marque DOTVISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOTVISON arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.

DOTVISION a également déposé les autres marques suivantes : DOTVISION STUDIO , myGeOLive , DOTVISION SERVER , DOTVISION NAVIGATION SUITE , e Space , DOTVISION VIEWER , DotVision , SPOONY ,


DOTVISION, Société par actions simplifiée - Ecopôle de Sénart, 42 rue de l'Innovation - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France - SIREN 429029028


CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France


Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301737 - Publication au BOPI 2000-06-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 22 février 2010 n°2431985 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2019 n°2724644 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-03

Errata sur les renouvellements - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Appareils et instruments scientifiques, cinématographiques, équipement pour traitement de l'information et les ordinateurs, agendas électronique, altimètres, anémomètres, balises lumineuses, bandes vidéo, boussoles, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, lecteurs de codes à barres, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, dessins animés, appareils de projection, disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, appareils de dosage, écrans vidéo, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, enregistreurs kilométriques pour véhicules, hologrammes, imprimantes d'ordinateurs, inclinomètres, interface (informatique), appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux automatiques (machines) à prépaiement, lecteurs (informatiques), lecteur de cassettes, lecteurs de disques compacts, instruments de mesure, microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel) moniteurs (programmes d'ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, ordinateurs blocs-notes, processeurs (unités centrales de traitement) programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), satellites à usage scientifique, unités à bande magnétique (informatique), unités centrales de traitement (processeurs), visiophones. Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, atlas, représentations graphiques, journaux, livres, cartes géographiques, globes terrestres, prospectus, publications, revues (périodiques). Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, aide à la direction des affaires, informations d'affaires, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires, ventes aux enchères, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, localisation de wagons de marchandises par ordinateurs, location d'espaces publicitaires, promotion de ventes pour des tiers, diffusions de matériels publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, recueil de données dans un fichier central, sondage d'opinion, information statistique, systèmatisation de données dans un fichier central, traitement de texte. Agences d'informations (nouvelles), agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, (expédition de dépêches), diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, expédition de dépêches, agences d'informations (nouvelles) messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, agences de presse, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, communications télégraphiques, services télégraphiques, communications téléphoniques, services téléphoniques, télévision par câbles. (Jeux) services de casino, chronométrage de manifestations sportives, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, services de clubs, (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisations de concours, (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, éducation, enseignement, enseignement par correspondance, exploitations de salles de jeux, production de films, instruction, jardins d'attractions, jeux d'argent, publications de livres, services de loisirs, organisation de loteries, chronométrage des manifestations sportives, organisation et conduite de séminaires, parcs d'attractions, productions de films sur bandes vidéo, rédaction de scénarios, productions de spectacles, représentation de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.