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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOTSOFT
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WEBGICIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

WEBGICIEL
DOTSOFT SAS

Numéro de dépôt :
3560045
Date de dépôt :
29/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2018
WEBGICIEL de DOTSOFT

Présentation de la marque WEBGICIEL

Déposée le 29 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOTSOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WEBGICIEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOTSOFT domicilié(e) 574 chemin de wette fays,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 695 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOTSOFT domicilié(e) 574 chemin de wette fays,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEBGICIEL est expirée depuis le 1 mars 2018.

DOTSOFT a également déposé les autres marques suivantes : SAV Distribution , ASP DISTRIBUTION


DOTSOFT SAS - 574 chemin de wette fays,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France - SIREN 449695972


DOTSOFT - 574 chemin de wette fays,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France


Inscription le 31 mars 2009 - Rejet partiel n°494568 - Publication au BOPI 2009-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.