Déposée le 13 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOTSoft
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASP DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOTSoft domicilié(e) “ Les Haubans ”, 574 Chemin de Wette Fays,69300 CALUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 695 972 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOTSoft SAS domicilié(e) “ Les Haubans ”, 574 Chemin de Wette Fays,69300 CALUIRE - 69300 - France.
La marque ASP DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOTSoft (S.A.S.) - “ Les Haubans ”, 574 Chemin de Wette Fays,69300 CALUIRE - 69300 - France - SIREN 449695972
DOTSoft SAS - “ Les Haubans ”, 574 Chemin de Wette Fays,69300 CALUIRE - 69300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ou par réseau téléphonique ou par réseau hertzien ou par réseau Internet grand public ou par réseau Internet fermé et protégé ; services de visioconférences et de messagerie électronique. Conception et développement de logiciels pour la gestion des points de vente. Recherche, élaboration, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels. Programmation pour ordinateur à destination de la gestion des points de vente, les modules fonctionnels intégrant principalement : • la gestion commerciale. • le service après-vente.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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