Air Quality Control AQC : contrôlez, purifiez, respirez !
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Air Quality Control AQC : contrôlez, purifiez, respirez !
DOTLIA
Numéro de dépôt :
4497657
Date de dépôt :
06/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2028
Présentation de la marque Air Quality Control AQC : contrôlez, purifiez, respirez !
Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par DOTLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Air Quality Control AQC : contrôlez, purifiez, respirez ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-48 du 30 novembre 2018.
Le déposant est DOTLIA domicilié(e) 231, rue Saint Honoré - 75001 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOTLIA, Monsieur Nael Berreby domicilié(e) 231 rue Saint Honoré - 75001 - Paris - France.
La marque Air Quality Control AQC : contrôlez, purifiez, respirez ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Air Quality Control AQC : contrôlez, purifiez, respirez ! arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.
DOTLIA - 231, rue Saint Honoré - 75001 - Paris - France
DOTLIA, Monsieur Nael Berreby - 231 rue Saint Honoré - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48
Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Inscription le 3 octobre 2019 - Rejet partiel n°769837 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-03
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de pompes funèbres ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne.
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