Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTELINN
DOTEL, (S.A.), 49, Route de Martignas à 33700 MERIGNAC

Numéro de dépôt :
1328792
Date de dépôt :
28/10/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/1995
OTELINN de DOTEL

Présentation de la marque OTELINN

Déposée le 28 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) DOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OTELINN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. FACQUEZ - France.

La marque OTELINN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTELINN est expirée depuis le 28 octobre 1995.


DOTEL, (S.A.), 49, Route de Martignas à 33700 MERIGNAC - France


E. FACQUEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription le 15 juin 1995 - Transmission de propriété n°186253 - Publication au BOPI 1995-06-15

Inscription le 18 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153892 - Publication au BOPI 1993-01-18

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