Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PC-PASS
DOTAN Marc

Numéro de dépôt :
95574745
Date de dépôt :
06/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2005

Présentation de la marque PC-PASS

Déposée le 6 juin 1995 par DOTAN Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PC-PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est DOTAN Marc, domicilié(e) 28 Rue Etienne Ganneron, 77600 BUSSY ST GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOTAN Marc - France.

La marque PC-PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PC-PASS est expirée depuis le 6 juin 2005.

DOTAN Marc a également déposé les autres marques suivantes : AV.N1 ANTI-VIRUS N 1 , LST LA SECURITE TOTALE , F CONTROL , IN DEFENSE , TEGAM INTERNATIONAL , VIGUARD , HighGuard , FIREWALL ANTIVIRAL , AV MACRO , DDV DETECTION DESTRUCTION VACCINATION


DOTAN Marc - 28 Rue Etienne Ganneron, 77600 BUSSY ST GEORGES - France


DOTAN Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, appareils pour le traitementdel'information et les ordinateurs, logiciel (programmes enregistrés) Programmation pour ordinateurs élaboration et maintenance de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.