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Marques déposées par DOSTMANN GmbH & Co. KG
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DOMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMATIC
DOSTMANN GmbH & Co. KG

Numéro de dépôt :
1033647
Date de dépôt :
22/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMATIC

Déposée le 22 novembre 1977 par DOSTMANN GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOSTMANN GmbH & Co. KG domicilié(e) (société de nationalité allemande) 6984 REICHHOLZHEIM. - France.

La marque DOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMATIC est expirée depuis le 22 novembre 1987.


DOSTMANN GmbH & Co. KG - (société de nationalité allemande) 6984 REICHHOLZHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

Articles d'horlogerie.Boussoles, compas et autres instruments d'orientation et de mesures, hygromètres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.