Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GARENNE
DOST Gabriel, THEIZE.

Numéro de dépôt :
1162737
Date de dépôt :
05/02/1981
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GARENNE

Déposée le 5 février 1981 par DOST Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA GARENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOST Gabriel, THEIZE. - France.

La marque DOMAINE DE LA GARENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE LA GARENNE est expirée depuis le 5 février 1991.

DOST Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CHANTE GRILLET


DOST Gabriel, THEIZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Vins Beaujolais A.O.C.