Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA GARENNE
Numéro de dépôt :
1162737
Date de dépôt :
05/02/1981
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Présentation de la marque DOMAINE DE LA GARENNE
Déposée le 5 février 1981 par DOST Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA GARENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA GARENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE LA GARENNE est expirée depuis le 5 février 1991.
DOST Gabriel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27