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Marques déposées par madame Dossou Cécile
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DOSCILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSCILE
Mme Dossou Cécile

Numéro de dépôt :
1666790
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2000
DOSCILE de Dossou Cécile

Présentation de la marque DOSCILE

Déposée le 23 novembre 1990 par madame Dossou Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSCILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Dossou Cécile domicilié(e) 16, rue Bernard palissy, 94200 Ivry/Seine - France.

La marque DOSCILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSCILE est expirée depuis le 23 novembre 2000.


Mme Dossou Cécile - 16, rue Bernard palissy, 94200 Ivry/Seine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Vêtements pour femmes, hommes, enfants, chapeaux, sacs, bijoux, chaussures. Housse de protection pour meuble

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.