Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bioty Elements
Mle dosseur clarisse, Agissant pour le compte de la société Bioty Elements en cours de formation

Numéro de dépôt :
3974673
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2023
Bioty Elements de dosseur clarisse

Présentation de la marque Bioty Elements

Déposée le 15 janvier 2013 par mademoiselle dosseur clarisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bioty Elements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est mademoiselle dosseur clarisse domicilié(e) 50 avenue aristide briand - 92220 - BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle dosseur clarisse domicilié(e) 50 avenue aristide briand - 92220 - BAGNEUX - France.

La marque Bioty Elements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioty Elements est expirée depuis le 15 janvier 2023.


Mle dosseur clarisse, Agissant pour le compte de la société Bioty Elements en cours de formation - 50 avenue aristide briand - 92220 - BAGNEUX - France


Mle dosseur clarisse - 50 avenue aristide briand - 92220 - BAGNEUX - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; désinfectants ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage.