Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère Dossche Mills
/
ARTIPAN GRANDMERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTIPAN GRANDMERE
Dossche Mills, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
1532596
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2029
ARTIPAN GRANDMERE de Dossche Mills

Présentation de la marque ARTIPAN GRANDMERE

Déposée le 24 mai 1989 par la société étrangère Dossche Mills auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTIPAN GRANDMERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Dossche Mills domicilié(e) 1 Clemence Dosschestraat - 9800 - DEINZE - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ARTIPAN GRANDMERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARTIPAN GRANDMERE arrivera à expiration en date du 24 mai 2029.

Dossche Mills a également déposé les autres marques suivantes : ARTIPAN , ARTIPAN GRANDMAMAN , OTENTICO


Dossche Mills, Société de droit belge - 1 Clemence Dosschestraat - 9800 - DEINZE - Belgique


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Demande de renouvellement le 16 mars 2009 n°2140645 - Publication au BOPI 2009-03-16

Renouvellement sans limitation n°2140645 - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 16 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487876 - Publication au BOPI 2008-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401474 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-16

Inscription le 21 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°627397 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Inscription le 26 mars 2019 - Changement d'adresse n°752803 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-26

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710610 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26

Farines et préparations faites de céréales; pain