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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOSSCHE MILLS
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ARTIPAN GRANDMAMAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTIPAN GRANDMAMAN
DOSSCHE MILLS, société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1598553
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2020
ARTIPAN GRANDMAMAN de DOSSCHE MILLS

Présentation de la marque ARTIPAN GRANDMAMAN

Déposée le 21 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) DOSSCHE MILLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTIPAN GRANDMAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOSSCHE MILLS domicilié(e) Tolpoortstraat 40 - 9800 DEINZE - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque ARTIPAN GRANDMAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTIPAN GRANDMAMAN est expirée depuis le 21 juin 2020.

DOSSCHE MILLS a également déposé les autres marques suivantes : ARTIPAN GRANDMERE , ARTIPAN , OTENTICO


DOSSCHE MILLS, société anonyme de droit belge - Tolpoortstraat 40 - 9800 DEINZE - Belgique


BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2000 n°2171091 - Publication au BOPI 2000-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 16 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487876 - Publication au BOPI 2008-12-16

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2010 n°2439674 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-05

Farines et préparations faites de céréales; pain