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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOSSCHE MILLS
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ARTIPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIPAN
DOSSCHE MILLS, Société anonyme belge

Numéro de dépôt :
4032630
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2023
ARTIPAN de DOSSCHE MILLS

Présentation de la marque ARTIPAN

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) DOSSCHE MILLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOSSCHE MILLS domicilié(e) Clemence Dosschestraat 1 - 9800 - DEINZE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ARTIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIPAN est expirée depuis le 16 septembre 2023.

DOSSCHE MILLS a également déposé les autres marques suivantes : ARTIPAN GRANDMERE , ARTIPAN GRANDMAMAN , OTENTICO


DOSSCHE MILLS, Société anonyme belge - Clemence Dosschestraat 1 - 9800 - DEINZE - Belgique


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Pâtisseries et confiseries ; farines et préparations faites de céréales, y compris mélanges spéciaux pour la préparation du pain et de la pâtisserie ; pain ; levure, poudre pour faire lever.