Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOSSCHE MILLS & BAKERY de droit belge
/
FARIBELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FARIBELLE
DOSSCHE MILLS & BAKERY société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
97672255
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2017

Présentation de la marque FARIBELLE

Déposée le 7 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) DOSSCHE MILLS & BAKERY de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FARIBELLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOSSCHE MILLS & BAKERY de droit belge domicilié(e) Tolpoortstraat 40,9800 DEINZE,BELGIQUE (dossier no 2338688) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2338688) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FARIBELLE est expirée depuis le 7 avril 2017.


DOSSCHE MILLS & BAKERY société anonyme de droit belge - Tolpoortstraat 40,9800 DEINZE,BELGIQUE (dossier no 2338688) - Belgique


TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2338688) - 75008 - France


Inscription le 14 février 2002 - Changement de dénomination n°341134 - Publication au BOPI 2002-02-14

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2007 n°2338688 - Publication au BOPI 2007-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Inscription le 21 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°627397 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Farines et préparations faites de céréales, y compris mélanges de farines pour la préparation du pain et de la boulangerie fine; produits de boulangerie et de pâtisserie, à savoir pain et viennoiseries; levure, poudre pour faire lever