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Marques déposées par DOSSAT Michel
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LOMBRICOMPOST MINEDOR TOUS LES VEGETAUX ADORENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOMBRICOMPOST MINEDOR TOUS LES VEGETAUX ADORENT
DOSSAT Michel

Numéro de dépôt :
1484197
Date de dépôt :
07/08/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/1997
LOMBRICOMPOST MINEDOR TOUS LES VEGETAUX ADORENT de DOSSAT Michel

Présentation de la marque LOMBRICOMPOST MINEDOR TOUS LES VEGETAUX ADORENT

Déposée le 7 août 1987 par DOSSAT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOMBRICOMPOST MINEDOR TOUS LES VEGETAUX ADORENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOSSAT Michel, domicilié(e) La Font du Béarnais, CUNEGES, 24240 SIGOULES. - France.

La marque LOMBRICOMPOST MINEDOR TOUS LES VEGETAUX ADORENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOMBRICOMPOST MINEDOR TOUS LES VEGETAUX ADORENT est expirée depuis le 7 août 1997.


DOSSAT Michel - La Font du Béarnais, CUNEGES, 24240 SIGOULES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Lombricompost, engrais, produits agricoles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.