Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORS CATEGORIE
DOSSARD 44 SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, SAS

Numéro de dépôt :
3820262
Date de dépôt :
01/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2021
HORS CATEGORIE de DOSSARD 44

Présentation de la marque HORS CATEGORIE

Déposée le 1 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOSSARD 44 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORS CATEGORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOSSARD 44 domicilié(e) 29 RUE DES FRENES - 44310 - SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 148 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PASCAL COUTURIER, CABINET JURIDIQUE COUTURIER-CJC domicilié(e) 65 AVENUE DE L'ISLE - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque HORS CATEGORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS CATEGORIE est expirée depuis le 1 avril 2021.


DOSSARD 44 SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, SAS - 29 RUE DES FRENES - 44310 - SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - France - SIREN 531148492


JEAN-PASCAL COUTURIER, CABINET JURIDIQUE COUTURIER-CJC - 65 AVENUE DE L'ISLE - 31800 - SAINT-GAUDENS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 3 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652237 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-03

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Cintres pour vêtements ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis de gymnastique ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.