Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dosnon & Lepage - ASCALON
/
Récolte Noire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Récolte Noire
Dosnon & Lepage - ASCALON SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3740091
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2020
Récolte Noire de Dosnon & Lepage - ASCALON

Présentation de la marque Récolte Noire

Déposée par voie électronique le 21 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dosnon & Lepage - ASCALON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Récolte Noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dosnon & Lepage - ASCALON domicilié(e) 4 BIS BAS DE LINGEY - 10340 - AVIREY LINGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 903 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dosnon & Lepage - ASCALON SARL domicilié(e) 4 BIS BAS DE LINGEY - 10340 - AVIREY LINGEY - France.

La marque Récolte Noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Récolte Noire est expirée depuis le 21 mai 2020.

Dosnon & Lepage - ASCALON a également déposé les autres marques suivantes : Récolte Brute


Dosnon & Lepage - ASCALON SARL, SARL - 4 BIS BAS DE LINGEY - 10340 - AVIREY LINGEY - France - SIREN 493903447


Dosnon & Lepage - ASCALON SARL - 4 BIS BAS DE LINGEY - 10340 - AVIREY LINGEY - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.