Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Récolte Brute
Dosnon & Lepage - Ascalon SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3740108
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2020
Récolte Brute de Dosnon & Lepage - Ascalon

Présentation de la marque Récolte Brute

Déposée par voie électronique le 21 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dosnon & Lepage - Ascalon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Récolte Brute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dosnon & Lepage - Ascalon domicilié(e) 4 BIS BAS DE LINGEY - 10340 - AVIREY LINGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dosnon & Lepage - Ascalon SARL domicilié(e) 4 BIS BAS DE LINGEY - 10340 - AVIREY LINGEY - France.

La marque Récolte Brute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Récolte Brute est expirée depuis le 21 mai 2020.

Dosnon & Lepage - Ascalon a également déposé les autres marques suivantes : Récolte Noire


Dosnon & Lepage - Ascalon SARL, SARL - 4 BIS BAS DE LINGEY - 10340 - AVIREY LINGEY - France


Dosnon & Lepage - Ascalon SARL - 4 BIS BAS DE LINGEY - 10340 - AVIREY LINGEY - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.