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Marques déposées par la société DOSNON JEAN LUC
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DOUMIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUMIEL
DOSNON JEAN LUC

Numéro de dépôt :
92408713
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2002

Présentation de la marque DOUMIEL

Déposée le 5 mars 1992 par la société DOSNON JEAN LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société DOSNON JEAN LUC domicilié(e) 10, rue du Collège, 89500 VILLENEUVE SUR YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 535 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DOSNON JEAN LUC - France.

La marque DOUMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408713.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUMIEL est expirée depuis le 5 mars 2002.

DOSNON JEAN LUC a également déposé les autres marques suivantes : DOUMIEL


DOSNON JEAN LUC - 10, rue du Collège, 89500 VILLENEUVE SUR YONNE - France - SIREN 325535821


MR DOSNON JEAN LUC - France


Inscription le 8 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150208 - Publication au BOPI 1992-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Miel Pains d'épices au miel Biscuiterie au miel Confiserie au miel Truffes (chocolaterie) au miel Produits de la ruche à savoir: miel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.