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Marques déposées par DOSNON Jean Luc
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DOUMIEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUMIEL
DOSNON Jean Luc

Numéro de dépôt :
3361004
Date de dépôt :
20/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2025
DOUMIEL de DOSNON Jean Luc

Présentation de la marque DOUMIEL

Déposée le 20 mai 2005 par DOSNON Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est DOSNON Jean Luc domicilié(e) 10 RUE DU COLLÉGE - 89500 - VILLENEUVE SUR YONNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOSNON Jean Luc domicilié(e) 10 RUE DU COLLÈGE - 89500 - VILLENEUVE S/YONNE - France.

La marque DOUMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361004.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUMIEL arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.


DOSNON Jean Luc - 10 RUE DU COLLÉGE - 89500 - VILLENEUVE SUR YONNE - France


DOSNON Jean Luc - 10 RUE DU COLLÈGE - 89500 - VILLENEUVE S/YONNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2015 n°2575556 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-09

Cire pure d'abeilles. Miel. Propolis pour l'alimentation humaine (produits de l'apiculture). Gelée Royale pure pour l'alimentation humaine non à usage médical. Pains d'épices au miel. Biscuiterie au miel. Confiserie au miel. Truffes au miel. Pollen (matières premières).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.