Marque renouvelée - Marque en vigueur

D DOSMATIC
DOSMATIC U.S.A., INC, Société organisée selon les lois du Texas

Numéro de dépôt :
97694837
Date de dépôt :
12/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2027

Présentation de la marque D DOSMATIC

Déposée le 12 septembre 1997 par la société DOSMATIC U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DOSMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la société DOSMATIC U.S.A domicilié(e) 1230 Crowley Circle, Carrollton, TEXAS 75006 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque D DOSMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D DOSMATIC arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.

DOSMATIC U.S.A a également déposé les autres marques suivantes : DOSMATIC D


DOSMATIC U.S.A., INC, Société organisée selon les lois du Texas - 1230 Crowley Circle, Carrollton, TEXAS 75006 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358526 - Publication au BOPI 2007-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2017 n°2660205 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-09-26

Distributeurs automatiques de liquides pour injecter des additifs en quantité mesurée dans l'eau sans utilisation d'électricité. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs