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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOSEURS ATLAN
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ATLAN DOSEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAN DOSEURS
DOSEURS ATLAN (SA)

Numéro de dépôt :
95591724
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2005

Présentation de la marque ATLAN DOSEURS

Déposée le 3 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) DOSEURS ATLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATLAN DOSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOSEURS ATLAN domicilié(e) 105, AVENUE CYRILLE BESSET, 06102 NICE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 800 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DOSEURS ATLAN - France.

La marque ATLAN DOSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591724.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAN DOSEURS est expirée depuis le 3 octobre 2005.


DOSEURS ATLAN (SA) - 105, AVENUE CYRILLE BESSET, 06102 NICE CEDEX 2 - France - SIREN 961800729


S.A. DOSEURS ATLAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Appareils de mesure et de contrôle et en particulier appareils de dosage volumétrique pour distributeur de liquide.Petits ustensiles et récipients portatifs, notamment seaux pour l'isolation thermique d'une bouteille

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.