Marque expirée - Marque en non vigueur

Green-Spray
DOSATRON INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98763216
Date de dépôt :
02/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2018

Présentation de la marque Green-Spray

Déposée le 2 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOSATRON INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Green-Spray »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOSATRON INTERNATIONAL domicilié(e) rue Pascal,33370 TRESSES (dossier no 2389320) - 33370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 826 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2389320) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Green-Spray est expirée depuis le 2 décembre 2018.

DOSATRON INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DOSATRON , DOSATRON INTERNATIONAL , GARDIFIX , DI , FRANCE DISTRIBUTION , DOSATRON INTERNATIONAL , DOSATRON


DOSATRON INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - rue Pascal,33370 TRESSES (dossier no 2389320) - 33370 - France - SIREN 418826822


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2389320) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Inscription le 20 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°484180 - Publication au BOPI 2008-10-20

Inscription le 20 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484179 - Publication au BOPI 2008-10-20

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389320 - Publication au BOPI 2008-11-07

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Appareils de dosage pour pulvérisation de produits liquides ou produits solubles notamment dans le domaine agricole. Doseurs proportionnels pour améliorer et contrôler des quantités mesurées de liquides ou produits solubles pour la pulvérisation. Dispositifs de dosage d'un produit additif dans un liquide.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.