Déposée le 11 février 1986 par la Société Anonyme (SA) DOSATRON INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOSATRON INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOSATRON INTERNATIONAL domicilié(e) Château Beaugey, B.P. 38, 33360 CARIGNAN (dossier no 2056835) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MICHARDIERE Cabinet MICHARDIERE domicilié(e) (dossier no 2056835) - France.
La marque DOSATRON INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOSATRON INTERNATIONAL Société anonyme - Château Beaugey, B.P. 38, 33360 CARIGNAN (dossier no 2056835) - France
Bernard MICHARDIERE Cabinet MICHARDIERE - (dossier no 2056835) - France
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 1995 n°2056835 - Publication au BOPI 1995-10-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376405 - Publication au BOPI 2003-09-05
Inscription le 5 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376404 - Publication au BOPI 2003-09-05
Inscription le 17 octobre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°177627 - Publication au BOPI 1994-10-17
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetages) et d'enseignement.Dispositif d'un produit additif dans un liquide. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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