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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOSATRON INTERNATIONAL
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DOSATRON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOSATRON
DOSATRON INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1249216
Date de dépôt :
27/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2023
DOSATRON de DOSATRON INTERNATIONAL

Présentation de la marque DOSATRON

Déposée le 27 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOSATRON INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOSATRON INTERNATIONAL domicilié(e) rue Pascal - 33370 - TRESSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 826 822 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque DOSATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOSATRON est expirée depuis le 27 octobre 2023.

DOSATRON INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DOSATRON INTERNATIONAL , GARDIFIX , DI , FRANCE DISTRIBUTION , DOSATRON INTERNATIONAL , Green-Spray , DOSATRON


DOSATRON INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - rue Pascal - 33370 - TRESSES - France - SIREN 418826822


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Renouvellement sans limitation n°2022266 - Publication au BOPI 1993-38

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2003 n°22452501 - Publication au BOPI 2003-06-27

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376405 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 5 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376404 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55401 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription - Transmission de propriété n°5925 - Publication au BOPI

Inscription le 8 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203583 - Publication au BOPI 1996-07-08

Inscription le 10 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209937 - Publication au BOPI 1996-12-10

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535470 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Dispositif d'injection d'un produit additif dans de l'eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.