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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOSAPRO MILTON ROY
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SEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEM
DOSAPRO MILTON ROY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1475892
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2008

Présentation de la marque SEM

Déposée le 8 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) DOSAPRO MILTON ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOSAPRO MILTON ROY domicilié(e) 10 Grande rue, 27360 Pont Saint Pierre (dossier no 2119594) - France et immatriculée sous le numéro RCS 663 650 547 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINé domicilié(e) (dossier no 2119594) - France.

La marque SEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEM est expirée depuis le 8 juillet 2008.

DOSAPRO MILTON ROY a également déposé les autres marques suivantes : ELHYGEN , DOSAPRO , DOSAPRO MILTON ROY , DOSAPOMPE , POLYPACK , SUPPORT SYSTEMS INTERNATIONAL , (Marque figurative) , DOSAPRO , MINIPUMP , SERIE F


DOSAPRO MILTON ROY, Société Anonyme - 10 Grande rue, 27360 Pont Saint Pierre (dossier no 2119594) - France - SIREN 663650547


CABINET ARMENGAUD AINé - (dossier no 2119594) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1998 n°2119594 - Publication au BOPI 1998-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Inscription le 26 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485780 - Publication au BOPI 2008-11-26

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256664 - Publication au BOPI 1998-06-22

Appareils pour le transport, le traitement, la séparation, l'émulsion et le mélange de tous fluides gaz et liquides, notamment décanteurs statiques, décanteuses et essoreuses centrifuges, piezo-émulseurs, homogénéiseurs, intégrateurs, mélangeurs, pompes.