Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOSAPRO MILTON ROY
/
ROTOSOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOSOLE
DOSAPRO MILTON ROY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1595061
Date de dépôt :
31/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2000

Présentation de la marque ROTOSOLE

Déposée le 31 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) DOSAPRO MILTON ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOSOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOSAPRO MILTON ROY domicilié(e) 10 Grande rue, 27360 PONT SAINT PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque ROTOSOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOSOLE est expirée depuis le 31 mai 2000.

DOSAPRO MILTON ROY a également déposé les autres marques suivantes : ELHYGEN , SEM , DOSAPRO , DOSAPRO MILTON ROY , DOSAPOMPE , POLYPACK , SUPPORT SYSTEMS INTERNATIONAL , (Marque figurative) , DOSAPRO , MINIPUMP


DOSAPRO MILTON ROY, Société Anonyme - 10 Grande rue, 27360 PONT SAINT PIERRE - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Des distributeurs de poudre à sole tournante

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.