Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RMD
DOSAPRO MILTON ROY

Numéro de dépôt :
92443871
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2002

Présentation de la marque RMD

Déposée le 30 novembre 1992 par la société DOSAPRO MILTON ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RMD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société DOSAPRO MILTON ROY domicilié(e) 10 Grande rue, 27360 PONT SAINT PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 663 650 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque RMD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMD est expirée depuis le 30 novembre 2002.

DOSAPRO MILTON ROY a également déposé les autres marques suivantes : ELHYGEN , SEM , DOSAPRO , DOSAPRO MILTON ROY , DOSAPOMPE , POLYPACK , SUPPORT SYSTEMS INTERNATIONAL , (Marque figurative) , DOSAPRO , MINIPUMP


DOSAPRO MILTON ROY - 10 Grande rue, 27360 PONT SAINT PIERRE - France - SIREN 663650547


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Amortisseur, réducteur de chocs, utilisé dans les pompes