Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROFIL+
DOSAPRO MILTON ROY

Numéro de dépôt :
92443872
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2012

Présentation de la marque PROFIL+

Déposée le 30 novembre 1992 par la société DOSAPRO MILTON ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROFIL+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société DOSAPRO MILTON ROY domicilié(e) 10, Grande Rue,27360 Pont Saint Pierre (dossier no 2231717) - 27360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 663 650 547 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9, avenue de l'Europe, BP 53,31527 Ramonville Cedex (dossier no 2231717) - France.

La marque PROFIL+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROFIL+ est expirée depuis le 30 novembre 2012.

DOSAPRO MILTON ROY a également déposé les autres marques suivantes : ELHYGEN , SEM , DOSAPRO , DOSAPRO MILTON ROY , DOSAPOMPE , POLYPACK , SUPPORT SYSTEMS INTERNATIONAL , (Marque figurative) , DOSAPRO , MINIPUMP


DOSAPRO MILTON ROY - 10, Grande Rue,27360 Pont Saint Pierre (dossier no 2231717) - 27360 - France - SIREN 663650547


Cabinet Morelle & Bardou - Parc Technologique du Canal, 9, avenue de l'Europe, BP 53,31527 Ramonville Cedex (dossier no 2231717) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 26 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485780 - Publication au BOPI 2008-11-26

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2002 n°2231717 - Publication au BOPI 2002-11-27

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Membrane de pompe