Déposée le 22 août 1990 par la Société Anonyme (SA) DOSAPRO MILTON ROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POLYPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOSAPRO MILTON ROY domicilié(e) Route Nationale - 27360 - PONT SAINT PIERRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque POLYPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOSAPRO MILTON ROY, Société Anonyme - Route Nationale - 27360 - PONT SAINT PIERRE - France
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2000 n°2176965 - Publication au BOPI 2000-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-03
Inscription le 26 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485780 - Publication au BOPI 2008-11-26
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2010 n°2445920 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-08
Stations de préparation et de dosage, à savoir: appareils et installations pour la préparation de polyélectrolytes contenant des polymères destinés à la clarification de l'eau. Résistances chauffantes, manchons chauffants, colliers chauffants, régulateurs de température, réservoirs d'alimentation, agitateurs, pompes doseuses, électro-vannes, coffrets électriques, doseurs de poudre, capteurs, régulateurs de niveau et de débit, clapets, buses de pulvérisations
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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