Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOSAPRO MILTON ROY
DOSAPRO MILTON ROY -

Numéro de dépôt :
1058251
Date de dépôt :
13/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOSAPRO MILTON ROY

Déposée le 13 juillet 1978 par DOSAPRO MILTON ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOSAPRO MILTON ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOSAPRO MILTON ROY - domicilié(e) Société anonyme - 27360 PONT-SAINT-PIERRE. - France.

La marque DOSAPRO MILTON ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOSAPRO MILTON ROY est expirée depuis le 13 juillet 1988.

DOSAPRO MILTON ROY a également déposé les autres marques suivantes : ELHYGEN , SEM , DOSAPRO , DOSAPOMPE , POLYPACK , SUPPORT SYSTEMS INTERNATIONAL , (Marque figurative) , DOSAPRO , MINIPUMP , SERIE F


DOSAPRO MILTON ROY - - Société anonyme - 27360 PONT-SAINT-PIERRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006

Pompes doseuses, doseurs à sec et robinetterie ainsi que leurs parties constitutives et accessoires, et tous appareils se rapportant au dosage, à l'automaticité, à la proportionnalité.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.