Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOSAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GASTROGENE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOSAN domicilié(e) 23 Chemin de Montpellas - 69009 - Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOSAN, M. Arie Doets domicilié(e) 23 Chemin de Montpellas - 69009 - Lyon - France.
La marque GASTROGENE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOSAN, SARL - 23 Chemin de Montpellas - 69009 - Lyon - France
DOSAN, M. Arie Doets - 23 Chemin de Montpellas - 69009 - Lyon - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Inscription le 24 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710151 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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