Déposée le 11 janvier 2016 par monsieur Dos Santos Sylvain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Branche&Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est monsieur Dos Santos Sylvain domicilié(e) 25 bis rue de Paris - 77580 - VILLIERS SUR MORIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dos Santos Sylvain domicilié(e) 25 bis rue de Paris - 77580 - VILLIERS SUR MORIN - France.
La marque Branche&Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Branche&Bois arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.
M. Dos Santos Sylvain - 25 bis rue de Paris - 77580 - VILLIERS SUR MORIN - France
M. Dos Santos Sylvain - 25 bis rue de Paris - 77580 - VILLIERS SUR MORIN - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Branche&Bois"
