Déposée le 27 juillet 1992 par DOS SANTOS Maria de Fatima et DOS SANTOS Angélo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EUROPEAN CAR SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-31 du 11 septembre 1992.
Les déposants sont DOS SANTOS Maria de Fatima, domicilié(e) 32, lotissement Herbecote, 88170 CHATENOIS - France et DOS SANTOS Angélo, domicilié(e) 32, lotissement Herbecote, 88170 CHATENOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOS SANTOS Maria De Fatima - France.
La marque EUROPEAN CAR SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428804.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEAN CAR SYSTEM est expirée depuis le 27 juillet 2002.
DOS SANTOS Maria de Fatima - 32, lotissement Herbecote, 88170 CHATENOIS - France
DOS SANTOS Angélo - 32, lotissement Herbecote, 88170 CHATENOIS - France
DOS SANTOS Maria De Fatima - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Combustibles Véhicules Réparations de véhicules
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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