Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.J.P.L PHARMA
DOS SANTOS LUIS agissant au nom et pour le compte de la société, A.J.P.L PHARMA, en formation

Numéro de dépôt :
3354406
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2015
A.J.P.L PHARMA de DOS SANTOS LUIS

Présentation de la marque A.J.P.L PHARMA

Déposée le 20 avril 2005 par DOS SANTOS LUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.J.P.L PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est DOS SANTOS LUIS agissant au nom et pour le compte de la société, A.J.P.L PHARMA, en formation domicilié(e) 9 ter RUE MAURICE BERTEAUX,94370 SUCY EN BRIE - 94370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE DUTOUR domicilié(e) 3 ALLEE DES HETRES,77000 VAUX LE PENIL - 77000 - France.

La marque A.J.P.L PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.J.P.L PHARMA est expirée depuis le 20 avril 2015.


DOS SANTOS LUIS agissant au nom et pour le compte de la société, A.J.P.L PHARMA, en formation - 9 ter RUE MAURICE BERTEAUX,94370 SUCY EN BRIE - 94370 - France


JEAN PIERRE DUTOUR - 3 ALLEE DES HETRES,77000 VAUX LE PENIL - 77000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Savons, cosmétiques, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masque de beauté, produits de rasage, désinfectants, bandes, tisanes : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. – produits hygiénique pour la médecine, substances diététiques à usage médical. – articles orthopédiques, bas pour les varices, chaussures orthopédiques. – appareils de réfrigération. – sacs et sachets pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques. – ustensiles ou necessaires de toilette. – transport, emballage et entreposage de marchandises. – soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.