Marque expirée - Marque en non vigueur

NAKARMAZ
DOS SANTOS LIONEL

Numéro de dépôt :
3585471
Date de dépôt :
01/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2018
NAKARMAZ de DOS SANTOS LIONEL

Présentation de la marque NAKARMAZ

Déposée le 1 juillet 2008 par DOS SANTOS LIONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAKARMAZ »

Le déposant est DOS SANTOS LIONEL domicilié(e) 3, ALLEE DES COLOMBES, APPT 13202,78700 CONFLANS STE HONORINE - 78700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOS SANTOS LIONEL domicilié(e) 3, ALLEE DES COLOMBES, APPT 13202,78700 CONFLANS STE HONORINE - 78700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAKARMAZ est expirée depuis le 1 juillet 2018.


DOS SANTOS LIONEL - 3, ALLEE DES COLOMBES, APPT 13202,78700 CONFLANS STE HONORINE - 78700 - France


DOS SANTOS LIONEL - 3, ALLEE DES COLOMBES, APPT 13202,78700 CONFLANS STE HONORINE - 78700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Accélérateurs de particules ; accidents de la circulation (disques réflecteurs individuels pour la prévention des –) ; accidents (dispositifs de protection personnelle contre les –) ; accidents (filets de protection contre les –) ; accidents, les irradiations et le feu (vêtements de protection contre les –) ; accouplements électriques ; accumulateurs (bacs d'–) ; accumulateurs (caisses d'–) ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des –) ; accumulateurs électriques (grilles pour –) ; accumulateurs électriques (plaques pour –) ; accumulateurs électriques pour véhicules ; accumulateurs (pèse-acide pour –) ; acide (pèse-–) ; acoustiques (avertisseurs –) ; acoustiques (conduits –) ; acoustiques (dispositifs de nettoyage pour disques –) ; acoustiques (disques –) ; acoustiques (tubes –) ; actinomètres ; additionner (machines à –) ; aéromètres ; affranchissement (appareils de contrôle de l'–) ; agendas électroniques ; agrandissements (appareils pour –) [photographie] ; aiguilles de chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des –) ; aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour changer les –) ; aimants ; aimants (bobines d'électro-–) ; aimants décoratifs [magnets] ; air (appareils pour l'analyse de l'–) ; air (manches à –) [indicateurs de vent] ; alambics pour expériences en laboratoire ; alarme (avertisseurs à sifflet d'–) ; alarme (instruments d'–) ; alcoomètres ; alidades à lunettes ; aliments (appareils pour l'analyse des –) ; alliages métalliques (fils en –) [fusibles] ; allumage à distance [mise à feu] (dispositifs électriques d'–) ; allumage (batteries d'–) ; allume-cigares pour automobiles ; altimètres ; amiante (gants en –) pour la protection contre les accidents ; amiante (vêtements en –) pour la protection contre le feu ; ampèremètres ; amplificateurs ; amplificateurs (tubes – ou lampes d'–) ; amplification des sons (appareils pour l'–) ; ampoules de flash ; ampoules thermo-ioniques ; analyse (appareils pour l'–) non à usage médical ; anémomètres ; anneaux à calibrer ; annihilateurs [extincteurs] ; annonciateurs [électricité] ; anodes ; anodes (batteries d'–) ; antennes ; anticathodes ; antiéblouissantes (lunettes –) ; antiéblouissantes (visières –) ; antiparasites (dispositifs –) [électricité] ; apertomètres [optique] ; arc (appareils de soudure électrique à l'–) ; arc électrique (appareils de coupe à l'–) ; argent (machines à compter et trier l'–) ; arithmétiques (machines –) ; armes à feu (lunettes de visée pour –) ; armoires de distribution [électricité] ; arpentage (instruments d'–) ; arpenteur (chaînes d'–) ; arrondisseurs pour la couture ; asbeste (paravents d'–) pour pompiers ; asbeste (vêtements en –) pour la protection contre le feu ; ascenseurs (dispositifs de commande pour –) ; astronomie (appareils et instruments pour l'–) ; astrophotographie (objectifs pour l'–) ; attraction et destruction des insectes (dispositifs électriques pour l'–) ; audions [radio] ; audiovisuel (appareils d'enseignement –) ; automates à musique à prépaiement ; automatiques (distributeurs –) ; autopompes à incendie ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs (timbres –) électriques ; aviateurs (combinaisons spéciales de protection pour –) ; azimutaux (instruments –) ; bâches de sauvetage ; bacs d'accumulateurs ; bacs de rinçage [photographie] ; baguettes de sourciers ; baladeurs ; balances ; balises lumineuses ; ballasts pour appareils d'éclairage ; ballons météorologiques ; bande magnétique (enregistreurs à –) ; bande magnétique (unités à –) [informatique] ; bandes [rubans] magnétiques ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes magnétiques (appareils démagnétiseurs de –) ; bandes vidéo ; baromètres ; bascules [appareils de pesage] ; bateaux-pompes à incendie ; batteries d'allumage ; batteries d'anodes ; batteries électriques ; battes pour incendie ; bêtatrons ; bigoudis électrothermiques ; billets [tickets] (distributeurs de –) ; bobines électriques ; bobines électriques (supports de –) ; boîtes à clapets [électricité] ; boîtes de branchement [électricité] ; boîtes de dérivation [électricité] ; boîtes de jonction [électricité] ; boîtiers de haut-parleurs ; bombes [équitation] ; bonnettes [optique] ; bornes [électricité] ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; bouchons pour les oreilles ; bouées de repérage ; bouées de sauvetage ; bouées de signalisation ; bouliers compteurs ; bourdons électriques ; boussoles ; boutons de sonnerie ; bracelets magnétiques d'identification ; branchement (boîtes de –) [électricité] ; bras acoustiques pour tourne-disques ; brouillard (signaux de –), non explosifs ; brume (signaux de –) non explosifs ; bulle (niveaux à –) ; bureau (machines de –) à cartes perforées ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; câbles électriques ; câbles électriques (gaines pour –) ; câbles électriques (manchons de jonction pour –) ; cache-prise ; cadres pour diapositives ; caisses comptables ; caisses d'accumulateurs ; caisses enregistreuses ; caissons de décompression ; calcul (disques à –) ; calcul (règles à –) ; calculatrices de poche ; calculer (machines à –) ; calibrer (anneaux à ; calibres ; caméras [appareils cinématographiques] ; caméras vidéo ; canalisations électriques ; capacité (mesures de –) ; capillaires (tubes –) ; carburants (distributeurs de –) pour stations-service ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; cassettes vidéo ; cathodes ; ceintures de natation ; ceintures de sauvetage ; cellules photovoltaïques ; chaînes d'arpenteur ; chaînettes de pince-nez ; chaleur (appareils de contrôle de –) ; chambres noires [photographie] ; chambres noires (lampes pour –) [photographie] ; changeurs de disques [informatique] ; châsses de lunettes ; chaudières (instruments de contrôle de –) ; chaussettes chauffées électriquement ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de –) ; cheveux (appareils électrothermiques à onduler les –) ; chiens (sifflets pour appeler les –) ; chimie (appareils et instruments de –) ; chromatographie (appareils de –) de laboratoire ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; cigares (allume- –) pour automobiles ; cinématographiques (appareils –) ; cinématographiques (dispositifs pour le montage des films –) ; cinématographiques (films –) impressionnés ; circuit (coupe- –) ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; clapets (boîtes à –) [électricité] ; claviers d'ordinateur ; clignotants [signaux lumineux] ; clinomètres ; cloches de signalisation ; clôtures électrifiées ; codes à barres (lecteurs de –) ; coffrets pour lames de microscopes ; collecteurs électriques ; combinaisons de plongée ; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs ; combustible (pompes autorégulatrices à –) ; commande à distance d'opérations industrielles (installations électriques pour la –) ; commande (dispositifs de –) pour ascenseurs ; commande (tableaux de –) [électricité] ; commutateurs ; commutation (appareils électriques de –) ; commutatrices ; compacts (disques –) [audio-vidéo] ; compacts (disques optiques –) ; comparateurs ; compas [instruments de mesure] ; compas de marine ; comptables (machines –) ; compte-fils ; compte-pas [podomètres] ; compte-tours ; compteurs ; condensateurs électriques ; condensateurs optiques ; conducteur (verre revêtu d'un dépôt –) ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; conduites d'électricité (matériel pour –) [fils, câbles] ; conduits acoustiques ; conjoncteurs ; connecteurs ; connexion (boîtes de –) ; connexion (tableaux de –) ; connexions ; contact (verres de –) ; contacts électriques ; contacts électriques en métaux précieux ; contrôle (appareils électriques de –) ; contrôle de chaleur (appareils de –) ; contrôle de chaudières (instruments de –) ; contrôle de l'affranchissement (appareils de –) ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; convertisseurs électriques ; cordons de pince-nez ; cornues ; cornues (dessous de –) ; correcteurs (verres –) [optique] ; cosmographie (instruments de –) ; costumes de plongée ; coulisse (pieds à –) ; coupe à l'arc électrique (appareils de –) ; coupe-circuit ; coupleurs [informatique] ; coupleurs acoustiques ; courant (prises de –) ; courant (redresseurs de –) ; couture (arrondisseurs pour la –) ; couturières (mètres de –) ; couvertures coupe-feu ; couveuses pour la culture bactérienne ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; creusets ; cuillers doseuses ; cuirs (appareils à mesurer l'épaisseur des –) ; cuivre (fils de –) isolés ; culture bactérienne (couveuses pour la –) ; cyclotrons ; décharges électriques (tubes à –) autres que pour l'éclairage ; déclencheurs [photographie] ; décompression (caissons de –) ; démagnétiseurs de bandes magnétiques (appareils –) ; démaquillage (appareils pour le –) électriques ; densimètres ; densitomètres ; dents (protège- –) ; dérivation (boîtes de –) [électricité] ; dessins animés ; dessous de cornues ; détecteurs ; détecteurs de fausse monnaie ; détecteurs de fumée ; détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire ; diagnostic (appareils pour le –) non à usage médical ; diaphragmes [acoustique] ; diaphragmes [photographie] ; diapositives ; diapositives (appareils de cadrage pour –) ; diapositives (appareils de projection de –) ; diapositives (cadres pour –) ; diastimètres ; dicter (machines à –) ; diffraction (appareils de –) [microscopie] ; disjoncteurs ; disques à calcul ; disques acoustiques ; disques acoustiques (dispositifs de nettoyage pour –) ; disques (changeurs de –) [informatique] ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; disques (tourne- –) ; disquettes souples ; dissection (trousses de –) [microscopie] ; distillation (appareils pour la –) à usage scientifique ; distributeurs automatiques ; distributeurs de billets [tickets] ; distributeurs de carburants pour stations-service ; distribution (armoires de –) [électricité] ; distribution (pupitres de –) [électricité] ; distribution (tableaux de –) [électricité] ; divertissement (appareils pour le –) conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; données optiques (supports de –) ; données (supports de –) magnétiques ; dosage (appareils de –) ; doseurs ; dynamomètres ; eau (indicateurs de niveau d'–) ; échelles de sauvetage ; éclairage (ballasts pour appareils d'–) ; éclairage de scène (régulateurs d'–) ; écouteurs (casques à –) ; écouteurs téléphoniques ; écrans [photographie] ; écrans de projection ; écrans fluorescents ; écrans pour la protection du visage des ouvriers ; écrans radiologiques à usage industriel ; rans vidéo ; égouttoirs pour travaux photographiques ; électricité (conduites d'–) ; électricité (matériel pour conduites d'–) [fils, câbles] ; électrique (indicateurs de perte –) ; électriques (batteries –) ; électriques (canalisations –), électriques (piles –) ; électriques (raccordements –) ; électriques (raccords de lignes –) ; électriques (relais –) ; électriques (transformateurs –) ; électrodes pour la soudure ; électrolyseurs ; éléments galvaniques ; émetteurs [télécommunication] ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; enregistrement de temps (appareils pour l'–) ; enregistrement des distances (appareils pour l'–) ; enregistrement des sons (films pour l'–) ; enregistrement du son (appareils pour l'–) ; enregistrements sonores (supports d'–) ; enregistreurs à bande magnétique ; enregistreurs de pression ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; enregistreuses (caisses –) ; enrouleurs [photographie] ; enseignement (appareils d'–) ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; épaisseur des cuirs (appareils à mesurer l'–) ; épaisseur des peaux (appareils à mesurer l'–) ; épidiascopes ; épreuves photographiques (appareils à glacer les –) ; épreuves photographiques (appareils à sécher les –) ; éprouvettes ; équilibrage (dispositifs d'–) ; ergomètres ; essais de matériaux (instruments et machines pour –) ; essence (distributeurs de –) pour stations-service ; essence (niveaux d'–) ; étincelles (pare- –) ; étiquettes électroniques pour marchandises ; étuis à lunettes ; étuis pour pince-nez ; étuis pour verres de contact ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; expériences en laboratoire (fourneaux pour –) ; expériences en laboratoire (fours pour –) ; explorateurs [scanneurs] [informatique] ; exposimètres [posemètres] ; extincteurs ; facturer (machines à –) ; fermentation (appareils de –) [appareils de laboratoire] ; ferme-porte électriques ; fers à repasser électriques ; fers à souder électriques ; feu (vêtements pour la protection contre le –) ; feux de signalisation pour la circulation ; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] ; fibres optiques (câbles à –) ; filets de protection contre les accidents ; filets de sauvetage ; films [pellicules] impressionnés ; films (appareils à couper les –) ; films cinématographiques (dispositifs pour le montage des –) ; films pour l'enregistrement des sons ; fils à plomb ; fils à plomb (plombs de –) ; fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques] ; fils d'identification pour fils électriques ; fils électriques ; fils électriques (fils d'identification pour –) ; fils électriques (gaines d'identification pour –) ; fils magnétiques ; fils (serre- –) [électricité] ; fils télégraphiques ; fils téléphoniques ; filtres pour la photographie ; filtres pour masques respiratoires ; filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie ; flashes [photographie] ; flotteurs pour la natation ; fluorescents (écrans –) ; fourneaux pour expériences en laboratoire ; fours pour expériences en laboratoire ; fréquence (appareils à haute –) ; fréquencemètres ; fumée (détecteurs de –) ; fusibles ; gabarits [instruments de mesure] ; gaines d'identification pour fils électriques ; gaines pour câbles électriques ; galènes [détecteurs] ; galvaniques (éléments –) ; galvaniques (piles –) ; galvanisation (appareils de –) ; galvanomètres ; galvanoplastie (appareils de –) ; gants de plongée ; gants de protection contre les rayons X à usage industriel ; gants pour la protection contre les accidents ; garde-vue ; gaz (appareils pour l'analyse des –) ; gazomètres ; genouillères pour ouvriers ; géodésiques (appareils et instruments –) ; gicleurs d'incendie ; gilets de natation ; gilets de sauvetage ; gilets pare-balles ; glacer les épreuves photographiques (appareils à –) ; grilles pour accumulateurs électriques ; guichets automatiques [DAB] ; habillement pour la protection contre le feu ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; haut-parleurs ; haut-parleurs (boîtiers de –) ; héliographiques (appareils –) ; hologrammes ; hydromètres ; hygromètres ; indentification (bracelets magnétiques d'–) ; identification (fils d'–) pour fils électriques ; identification (gaines d'–) pour fils électriques ; imprimantes d'ordinateurs ; imprimés (circuits –) ; incendie (autopompes à –) ; incendie (avertisseurs d'–) ; incendie (bateaux-pompes à –) ; incendie (battes pour –) ; incendie (lances à –) ; incendie (pompes à –) ; inclinomètres ; indicateurs [électricité] ; indicateurs de niveau d'eau ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; indicateurs de pression (bouchons –) pour valves ; indicateurs de quantité ; indicateurs de température ; indicateurs de vide ; indicateurs de vitesse ; inducteurs [électricité] ; induits [électricité] ; information (appareils pour le traitement de l'–) ; insectes (dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des –) ; inspection (miroirs d'–) pour travaux ; intercommunication (appareils d'–) ; interfaces [informatique] ; intermédiaires [photographie] ; interrupteurs ; inverseurs [électricité] ; ionisation (appareils d'–) non pour le traitement de l'air ; jalons [instruments d'arpentage] ; jauges ; jeton (mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un –) ; jeux (appareils pour –) conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux (logiciels de –) ; jonction (boîtes de –) [électricité] ; judas optiques pour portes ; jumelles [optique] ; laboratoire (mobilier spécial de –) ; laboratoire (plateaux de –) ; laboratoires (vêtements spéciaux pour –) ; lacto-densimètres ; lactomètres ; lait (pèse- –) ; lames de microscopes (coffrets pour –) ; lampes de poche (batteries de –) ; lampes optiques ; lampes pour chambres noires [photographie] ; lampes thermo-ioniques ; lances à incendie ; lanternes à signaux ; lanternes magiques ; lanternes optiques ; lasers non à usage médical ; lecteurs [informatique] ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; lentilles de contact ; lentilles optiques ; lettres (pèse- –) ; levés de plans (instruments pour –) ; lignes de sondes ; lignes électriques (raccords de –) ; limiteurs [électricité] ; lochs ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; longues-vues ; loupes [optique] ; lumineux (tubes –) pour la publicité ; lunetterie (articles de –) ; lunettes [optique] ; lunettes (alidades à –) ; lunettes (châsses [montures] de –) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes de visée pour armes à feu ; lunettes (étuis à –) ; lunettes (instruments à –) ; lunettes (niveaux à –) ; lunettes (verres de –) ; machines de traitement de texte ; magnétiques (cartes –) ; magnétiques (fils –) ; magnétoscopes ; manches à air [indicateurs de vent] ; manchons de jonction pour câbles électriques ; mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction] ; manomètres ; masques de plongée ; masques de protection* ; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; masques respiratoires (filtres pour –) ; mathématiques (instruments –) ; mécanismes d'entraînement de disques [informatique] ; mégaphones ; mémoires pour ordinateurs ; mercure (niveaux à –) ; mesurage de la vitesse (appareils pour le –) [photographie] ; mesure (appareils électriques de –) ; mesure de précision (appareils de –) ; mesure des distances (appareils pour la –) ; mesure (instruments de –) ; mesures ; mesureurs ; météorologiques (ballons –) ; météorologiques (instruments –) ; mètres [instruments de mesure] ; métronomes ; micromètres ; micrométriques (vis –) pour instruments d'optique ; microphones ; microprocesseurs ; microscopes ; microtomes ; minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie] ; mire-oeufs ; miroirs [optique] ; miroirs d'inspection pour travaux ; mobilier spécial de laboratoire ; modems ; moniteurs [matériel] ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; monnaie (détecteurs de fausse –) ; montage des films cinématographiques (dispositifs pour le –) ; montures [châsses] de lunettes ; montures de pince-nez ; musique (automates à –) à prépaiement ; nage subaquatique (appareils respiratoires pour la –) ; nageurs (pinces nasales pour plongeurs et –) ; natation (ceintures de –) ; natation (flotteurs pour la –) ; natation (gilets de –) ; natation (sangles de –) ; nautiques (appareils et instruments –) ; navale (appareils de signalisation –) ; navigation (appareils de –) par satellite ; navigation (appareils de –) pour véhicules [ordinateurs de bord] ; navigation (instruments pour la –) ; nécessaires mains libres pour téléphones ; nettoyage (dispositifs de –) pour disques acoustiques ; niveau d'eau (indicateurs de –) ; niveaux [instruments pour donner l'horizontale] ; niveaux d'essence ; nivellement (instruments de –) ; objectifs [optique] ; observation (instruments d'–) ; obturateurs [photographie] ; octants ; oculaires ; oeufs (mire- –) ; ohmmètres ; ondemètres ; onduler les cheveux (appareils électrothermiques à –) ; optiques (appareils et instruments –) ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; ordinateurs (imprimantes d'–) ; ordinateurs (mémoires pour –) ; ordinateurs (périphériques d'–) ; ordinateurs (programmes d'–) [logiciels téléchargeables] ; ordinateurs (programmes d'–) enregistrés ; oreilles (bouchons [tampons] pour les –) ; oreilles (tampons d'–) pour la plongée ; oscillographes ; oxygène (appareils pour transvaser l'–) ; ozoniseurs [ozonisateurs] ; palmers ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; parafoudres ; paratonnerres ; paravents d'asbeste pour pompiers ; parcomètres [parcmètres] ; parcs à voitures (portillons à prépaiement pour ; pare-balles (gilets –) ; pare-étincelles ; particules (accélérateurs de –) ; pavillons de haut-parleurs ; peaux (appareils à mesurer l'épaisseur des –) ; pellicules [films] impressionnées ; pente (indicateurs de –) ; périphériques d'ordinateurs ; périscopes ; perte électrique (indicateurs de –) ; pesage (appareils et instruments de –) ; pesage (machines de –) ; pèse-acide ; pèse-lait ; pèse-lettres ; pèse-sels ; photocalques (appareils pour –) ; photocopieurs ; photographie (sécheuses pour la –) ; photographiques (appareils –) ; photographiques (appareils à glacer les épreuves –) ; photographiques (appareils à sécher les épreuves –) ; photographiques (égouttoirs pour travaux –) ; photographiques (étuis spéciaux pour appareils et instruments –) ; photographiques (pieds d'appareils –) ; photographiques (viseurs –) ; photogravure (trames pour la –) ; photomètres ; phototélégraphie (appareils pour la –) ; physique (appareils et instruments de –) ; pieds à coulisse ; pieds d'appareils photographiques ; piles électriques ; piles galvaniques ; piles solaires ; pilotage automatique (dispositifs de –) pour véhicules ; pince-nez ; pince-nez (chaînettes de –) ; pince-nez (cordons de –) ; pince-nez (étuis pour –) ; pince-nez (montures de –) ; pinces nasales pour plongeurs et nageurs ; pipettes ; planchettes [instruments d'arpentage] ; planimètres ; plans (instruments pour levés de –) ; plaquettes de silicium pour circuits intégrés ; plateaux de laboratoire ; plomb (fils à –) ; plombs de fils à plomb ; plombs de sondes ; plongée (combinaisons de –) ; plongée (costumes de –) ; plongée (gants de –) ; plongée (masques de –) ; plongée (tampons d'oreilles pour la –) ; pneumatiques (avertisseurs automatiques de perte de pression dans les –) ; podomètres [compte-pas] ; poids ; pointeurs [horloges pointeuses] ; pointeurs électroniques à émission de lumière ; poires électriques [interrupteurs] ; polarimètres ; pompes incendie ; pompes autorégulatrices à combustible ; pompiers (paravents d'asbeste pour –) ; portes (dispositifs électriques pour l'ouverture des –) ; portes (judas optiques pour –) ; porte-voix ; portillons à prépaiement pour parcs à voitures ; posemètres ; postes de T.S.F. ; postes radiotélégraphiques ; postes radiotéléphoniques ; prépaiement (mécanismes pour appareils à –) ; pression (bouchons indicateurs de –) pour valves ; pression (enregistreurs de –) ; pression (mesureurs de –) ; prise (cache- –) ; prises de courant ; prismes [optique] ; processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; projection (appareils de –) ; projection (écrans de –) ; protection (casques de –) ; protection (casques de –) pour le sport ; protection contre la rouille (dispositifs cathodiques pour la –) ; protection du visage des ouvriers (écrans pour la –) ; protection (filets de –) contre les accidents ; protection (masques de –)* ; protection personnelle (dispositifs de –) contre les accidents ; protection (vêtements de –) contre les accidents, les irradiations et le feu ; protège-dents ; publications électroniques téléchargeables ; puces [circuits intégrés] ; puces à ADN ; pupitres de distribution [électricité] ; pylônes de T.S.F. ; pyromètres ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; radars ; radeaux de sauvetage ; radio (appareils de –) ; radio (appareils de –) pour véhicules ; radio (appareils de téléappel –) ; radiographies autres qu'à usage médical ; radiologie (appareils de –) à usage industriel ; radiologiques (écrans –) à usage industriel ; radiotélégraphiques (postes –) ; radiotéléphoniques (postes –) ; rails électriques pour le montage de projecteurs ; rapporteurs [instruments de mesure] ; rayons Roentgen (tubes à –) non à usage médical ; rayons ultraviolets (filtres pour –) pour la photographie ; rayons X (appareils et installations pour la production de –) non à usage médical ; rayons X (dispositifs de protection contre les –) non à usage médical ; récepteurs [audio, vidéo] ; recharge des accumulateurs électriques (appareils pour la –) ; redresseurs de courant ; réducteurs [électricité] ; réfracteurs ; réfractomètres ; règles [instruments de mesure] ; règles à calcul ; réglets [règles à coulisse] ; régulateurs [variateurs] de lumière ; régulateurs contre les surtensions ; régulateurs de vitesse de tourne-disques ; régulateurs de voltage pour véhicules ; régulateurs d'éclairage de scène ; relais électriques ; repasser (fers à –) électriques ; répondeurs téléphoniques ; repose-poignets pour matériel informatique ; reproduction du son (appareils pour la –) ; résistances électriques ; respirateurs pour le filtrage de l'air ; respiration (appareils pour la –), à l'exception de ceux pour la respiration artificielle ; respiratoires (filtres pour masques –) ; respiratoires (masques –) autres que pour la respiration artificielle ; rhéostats ; rinçage (bacs de –) [photographie] ; Roentgen (appareils –) non à usage médical ; Roentgen (dispositifs de protection contre les rayons –) non à usage médical ; Roentgen (films –) impressionnés ; Roentgen (tubes à rayons –) non à usage médical ; romaines [balances] ; ronfleurs ; rouille (dispositifs cathodiques pour la protection contre la –) ; routières (bornes –) lumineuses ou mécaniques ; rubans magnétiques ; sabliers ; saccharimètres ; sangles de natation ; saphirs de tourne-disques ; satellite (appareils de navigation par –) ; satellites à usage scientifique ; sauvetage (dispositifs de –) ; scanneurs [explorateurs] [informatique] ; scaphandres ; scaphandriers (appareils pour –) ; scène (régulateurs d'éclairage de –) ; scientifiques (membranes pour appareils –) ; scolaires (appareils –) ; sécher les épreuves photographiques (appareils à –) ; sécheuses pour la photographie ; secours (dispositifs de –) ; sécurité (harnais de –) [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; self (bobines de –) ; sels (pèse-–) ; semi-conducteurs ; serre-fils [électricité] ; serrures électriques ; sextants ; sifflets de signalisation ; sifflets pour appeler les chiens ; signalisation (bouées de –) ; signalisation (feux de –) pour la circulation ; signalisation lumineuse ou mécanique ; signalisation (triangles de –) pour véhicules en panne ; signaux (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des –) ; signaux de brouillard non explosifs ; signaux de brume non explosifs ; signaux électroniques (émetteurs de –) ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; sirènes ; son (appareils pour la transmission du –) ; sonars ; sondage (appareils et machines de –) ; sondes à usage scientifique ; sondes (lignes de –) ; sondes (plombs de –) ; sondeurs de fonds marins ; sonnerie (boutons de –) ; sonneries [appareils avertisseurs] ; sonnettes de portes, électriques ; sonomètres ; souder (appareils à –) électriques ; souder des emballages en matières plastiques (appareils électriques pour –) ; souder (fers à –) électriques ; soudeurs (masques de –) ; soudure électrique (appareils de –) ; soudure (électrodes pour la –) ; sourciers (baguettes de –) ; souris [informatique] ; souris (tapis de –) ; spectrographes ; spectroscopes ; sphéromètres ; sport (casques de protection pour le –) ; sport (lunettes de –) ; stéréoscopes ; stéréoscopiques (appareils –) ; subaquatique (appareils respiratoires pour la nage –) ; suifitomètres ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; sûreté du trafic ferroviaire (appareils pour la –) ; surveillance (appareils électriques de –) ; survolteurs ; tableaux d'affichage électroniques ; tableaux de commande [électricité] ; tableaux de connexion ; tableaux de distribution [électricité] ; tables traçantes [traceurs] ; tachomètres ; tachymètres ; talkies-walkies ; tampons d'oreilles pour la plongée ; tampons pour les oreilles ; tapis de souris ; taraudage (jauges de –) ; taximètres ; téléappel radio (appareils de –) ; télécopieurs ; télégraphes [appareils] ; télégraphiques (fils –) ; téléguidage (appareils de –) ; télémètres ; téléphones (nécessaires mains libres pour –) ; téléphones portables ; téléphonie sans fil (pylônes de –) ; téléphoniques (appareils –) ; téléphoniques (écouteurs –) ; téléphoniques (fils –) ; téléphoniques (transmetteurs –) ; téléprompteurs ; télérupteurs ; télescopes ; téléscripteurs ; télévision (appareils de –) ; télévision (mécanismes à prépaiement pour appareils de –) ; température (indicateurs de –) ; temps (appareils pour l'enregistrement de –) ; théodolites ; thermo-ioniques (ampoules et lampes –) ; thermomètres, non à usage médical ; thermostats ; thermostats pour véhicules ; timbres avertisseurs électriques ; timbres-poste (compteurs de –) ; totalisateurs ; tourne-disques ; tourne-disques (bras acoustiques pour –) ; tourne-disques (dispositifs pour changer les aiguilles de –) ; tourne-disques (régulateurs de vitesse de –) ; tourne-disques (saphirs de –) ; tourniquets [portillons tournants] automatiques ; tours (compte-–) ; traceurs [tables traçantes] ; traducteurs électroniques de poche ; trafic ferroviaire (appareils pour la sûreté du –) ; traitement de l'information (appareils pour le –) ; trames pour la photogravure ; transformateurs ; transistors [électronique] ; transmetteurs [télécommunication] ; trébuchets [balances] ; trépieds pour appareils photographiques ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; trousses de dissection [microscopie] ; trusquins ; T.S.F. (postes de –) ; T.S.F. (pylônes de –) ; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage ; tubes acoustiques ; tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs ; tubes capillaires ; tubes lumineux pour la publicité ; tubes vacuum [T.S.F.] ; ultraviolets (filtres pour rayons –) pour la photographie ; unités à bande magnétique [informatique] ; unités centrales de traitement [processeurs] ; uromètres ; vacuomètres ; vacuum (tubes –) [T.S.F.] ; valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques] ; variateurs [régulateurs] de lumière ; variomètres ; véhicules (appareils de navigation pour –) [ordinateurs de bord] ; véhicules (contrôleurs de vitesse pour –) ; véhicules en panne (triangles de signalisation pour –) ; véhicules (enregistreurs kilométriques pour –) ; véhicules (régulateurs de voltage pour –) ; verniers ; verre optique ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; verrerie graduée ; verres correcteurs [optique] ; verres de contact ; verres de contact (étuis pour –) ; verres de lunettes ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements pour la protection contre le feu ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; vide (indicateurs de –) ; vidéo (bandes –) ; vis micrométriques pour instruments d'optique ; viscosimètres ; visée (lunettes de –) pour armes à feu ; viseurs photographiques ; visières antiéblouissantes ; visiophones ; vitesse (appareils pour le mesurage de la –) [photographie] ; vitesse (contrôleurs de –) pour véhicules ; vitesse (indicateurs de –) ; vitesse (régulateurs de –) de tourne-disques ; vol (avertisseurs contre le –) ; vol (installations électriques pour préserver du –) ; voltage (régulateurs de –) pour véhicules ; voltmètres ; voter (machines à –) ; vue (garde-–).

Agates ; aiguilles [horlogerie] ; alliages de métaux précieux ; ambre jaune (parures d'–) ; ambroïne (perles d'–) ; amulettes [bijouterie] ; ancres [horlogerie] ; anneaux [bijouterie] ; argent brut ou battu ; argent filé ; argent (fils d'–) ; argent (parures d'–) ; art (objets d'–) en métaux précieux ; bagues [bijouterie] ; balanciers [horlogerie] ; barillets [horlogerie] ; bijouterie (articles de –) ; bijoux (coffrets à –) ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; bracelets (montres-–) ; breloques ; broches [bijouterie] ; bustes en métaux précieux ; cabinets [boîtes] d'horloges ; cadrans [horlogerie] ; cadrans solaires ; cadratures ; chaînes [bijouterie] ; chaînes de montres ; chapeaux (ornements de –) [en métaux précieux] ; chaussures (parures pour –) [en métaux précieux] ; chronographes [montres] ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; chronométriques (instruments –) ; chronoscopes ; clefs (porte-–) de fantaisie ; cloisonné (bijoux en –) ; coffrets à bijoux ; colliers [bijouterie] ; contrôle (horloges de –) [horloges mères] ; cravates (épingles de –) ; cravates (fixe-–) ; diamants ; écrins ; écrins pour l'horlogerie ; épingles [bijouterie] ; épingles de cravates ; épingles de parure ; étuis pour l'horlogerie ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; filé (argent –) ; filets de métaux précieux [bijouterie] ; fils de métaux précieux [bijouterie] ; fixe-cravates ; horlogerie (écrins pour l'–) ; horlogerie (étuis pour l'–) ; horlogerie (mouvements d'–) ; horloges ; horloges atomiques ; horloges (cabinets [boîtes] d'–) ; horloges électriques ; insignes en métaux précieux ; iridium ; ivoire (parures d'–) ; jais brut ou mi-ouvré ; jais (ornements en –) ; jetons de cuivre ; joaillerie ; lingots de métaux précieux ; manchettes (boutons de –) ; médailles ; médaillons [bijouterie] ; métaux précieux (alliages de –) ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; métaux précieux (lingots de –) ; monnaies ; montres ; montres (boîtiers de –) ; montres (bracelets de –) ; montres (chaînes de –) ; montres (ressorts de –) ; montres (verres de –) ; montres-bracelets ; mouvements d'horlogerie ; olivine [pierre précieuse] ; or brut ou battu ; or (filés d'–) [bijouterie] ; or (fils d'–) [bijouterie] ; oreilles (boucles d'–) ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; ornements en jais ; osmium ; palladium ; parure (épingles de –) ; parures [bijouterie] ; parures d'argent ; parures pour chaussures [en métaux précieux] ; pendules [horlogerie] ; perles [bijouterie] ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; platine [métal] ; porte-clefs de fantaisie ; ressorts de montres ; réveille-matin ; rhodium ; ruthénium ; solaires (cadrans –) ; spinelles [pierres précieuses] ; statues en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; strass ; verres de montres.

Accordéons ; accordoirs de cordes ; anches ; archets (baguettes d'–) ; archets (crins pour –) ; archets (hausses d'–) pour instruments de musique ; archets pour instruments de musique ; baguettes d'archets ; baguettes de tambours ; baguettes pour battre la mesure ; bandes musicales ; bandes musicales perforées ; bandonéons ; barbarie (orgues de –) ; basses [instruments de musique] ; becs d'instruments de musique ; boîtes à musique ; boyaux d'instruments de musique ; buccins [trompettes] ; cahiers de musique (appareils à tourner les pages de –) ; caisses [instruments de musique] ; carillons [instruments de musique] ; castagnettes ; chapeaux chinois [instruments de musique] ; chevalets pour instruments de musique ; chevilles pour instruments de musique ; cithares ; clairons ; clarinettes ; claviers d'instruments de musique ; clochettes [instruments de musique] ; concertinas ; contrebasses ; cordes (accordoirs de –) ; cordes d'instruments de musique ; cordes (instruments à –) [musique] ; cornes [instruments sonores] ; cornets à pistons ; cors [instruments de musique] ; crins pour archets ; cymbales ; diapasons ; embouchures d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; flûtes ; flûtes de bambou ; gongs ; guimbardes [instruments de musique] ; guitares ; harmonicas ; harmoniums ; harpes ; harpes (cordes de –) ; hausses d'archets pour instruments de musique ; hautbois ; huqin [violons chinois] ; instruments de musique ; instruments de musique (chevalets pour –) ; instruments de musique électroniques ; lyres ; mailloches [musique] ; mandolines ; médiators ; mentonnières de violons ; mesure (baguettes pour battre la –) ; musettes [instruments de musique] ; musicales (bandes –) ; musique (appareils à tourner les pages de cahiers de –) ; musique (archets pour instruments de –) ; musique (boîtes à –) ; musique (boyaux d'instruments de –) ; musique (chevalets pour instruments de –) ; musique (chevilles pour instruments de –) ; musique (claviers d'instruments de –) ; musique (cordes d'instruments de –) ; musique (embouchures d'instruments de –) ; musique (étuis pour instruments de –) ; musique (instruments de –) ; musique (instruments de –) électroniques ; musique (pédales d'instruments de –) ; musique (pupitres à –) ; musique (souffleries d'instruments de –) ; musique (touches pour instruments de –) ; musique (valves pour instruments de –) ; ocarinas ; orgues ; orgues (porte-vent pour –) ; peaux de tambours ; pédales d'instruments de musique ; pianos ; pianos (claviers de –) ; pianos (cordes de –) ; pianos mécaniques (régulateurs d'intensité pour –) ; pianos (touches de –) ; pipa [guitares chinoises] ; pistons (cornets à –) ; plectres pour instruments à cordes ; porte-vent pour orgues ; pupitres à musique ; régulateurs d'intensité pour pianos mécaniques ; sheng [instruments de musique à vent chinois] ; socles pour instruments de musique ; souffleries d'instruments de musique ; sourdines ; suona [trompettes chinoises] ; synthétiseurs musicaux ; tambourins ; tambours [instruments de musique] ; tambours (baguettes de –) ; tambours (peaux de –) ; tam-tams ; timbales [instruments de musique] ; timbales (chevalets pour –) ; touches pour instruments de musique ; triangles [instruments de musique] ; trombones [instruments de musique] ; trompettes ; valves pour instruments de musique ; violes ; violons ; violons (mentonnières de –) ; xylophones.

Acier (lettres d'–) ; acier (plumes d'–) ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou le ménage ; adhésives (bandes –) pour la papeterie ou le ménage ; adresses (clichés à –) ; adresses (machines à imprimer des –) ; adresses (plaques à –) pour machines à adresser ; adresses (timbres à –) ; affiches ; affiches (porte-–) en papier ou en carton ; affranchissement (machines pour l'–) pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement ; agrafer (presses à –) [papeterie] ; agrafes de bureau ; agrafes de porte-plume ; albums ; almanachs ; amidon (colle d'–) pour la papeterie ou le ménage ; anneaux de cigares ; appuie-main pour peintres ; aquarelles ; architecture (maquettes d'–) ; ardoise (crayons d'–) ; ardoises pour écrire ; argent (papier d'–) ; argile à modeler ; arithmétiques (tables –) ; armoire (papier d'–) parfumé ou non ; art (objets d'–) gravés ; art (objets d'–) lithographiés ; atlas ; auto-adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants [articles de papeterie] ; bagues de cigares ; baguettes pour tableaux, non électroniques ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; bandes dessinées (journaux de –) ; bandes gommées [papeterie] ; bâtons d'encre ; bavettes en papier ; bavoirs en papier ; biblorhaptes ; bière (dessous de chopes à –) ; billes pour stylos ; billets [tickets] ; billets (pinces à –) ; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; bobines pour rubans encreurs ; bois (carton de pâte de –) [papeterie] ; bois (papier de –) ; boîtes en carton ou en papier ; bouteilles (emballages pour –) en carton ou en papier ; bouteilles (enveloppes pour –) en carton ou en papier ; bracelets pour instruments à écrire ; brocheuses [papeterie] ; brochures ; broderie (modèles de –) ; broquettes [punaises] ; brosses [pinceaux] ; brosses pour l'écriture ; bureau (agrafes de –) ; bureau (articles de –) à l'exception des meubles ; buvards ; cache-pot en papier ; cacheter (cire à –) ; cacheter (machines à –) de bureau ; cacheter (matières à –) ; cacheter (pains à –) ; cacheter (timbres à –) ; cachets [sceaux] ; cachets [timbres] (coffrets à –) ; cachets [timbres] (supports à –) ; cachets (tampons pour –) ; cadres à composer [imprimerie] ; café (filtres à –) en papier ; cahiers ; calendriers ; calque (papier –) ; calquer (toile à –) ; calques ; caractères [chiffres et lettres] ; carafes (dessous de –) en papier ; carbone (papier –) ; carnets ; carrelets [règles] ; cartes* ; cartes de crédit (presses à –), non électriques ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; carton* ; carton de pâte de bois [papeterie] ; carton (tubes en –) ; cartonnages ; cartons à chapeaux [boîtes] ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; catalogues ; cavaliers pour fiches ; cellulose régénérée (feuilles de –) pour l'emballage ; chansonniers ; chapeaux (cartons à –) [boîtes] ; chapelets ; châssis à composer [imprimerie] ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; chiffres [caractères d'imprimerie] ; Chine (encres de –) ; chopes à bière (dessous de –) ; chromolithographies [chromos] ; chromos ; cigares (bagues [anneaux] de –) ; circulaires ; cire à cacheter ; cires à modeler non à usage dentaire ; classeurs [articles de bureau] ; clichés à adresses ; clichés d'imprimerie ; coffrets à timbres [cachets] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; collage des photographies (appareils pour le –) ; collantes (bandes –) pour la papeterie ou le ménage ; collantes (matières –) pour la papeterie ou le ménage ; colles pour la papeterie ou le ménage ; compas de tracé ; composer (cadres à –) [imprimerie] ; composer (châssis à –) [imprimerie] ; composteurs ; confection de vêtements (patrons pour la –) ; corbeilles à courrier ; cornets de papier ; correcteurs (liquides –) [articles de bureau] ; corriger (encres à –) [héliographie] ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; coupe-papier [articles de bureau] ; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] ; coupes histologiques [matériel d'enseignement] ; courbes (instruments pour le tracé des –) ; courrier (corbeilles à –) ; couture (patrons pour la –) ; couvertures [papeterie] ; craie à écrire ; craie à marquer ; craie (porte- –) ; craie pour la lithographie ; craie pour tailleurs ; crayons ; crayons d'ardoise ; crayons (machines à tailler les –), électriques ou non électriques ; crayons (mines de –) ; crayons (porte-–) ; crayons (taille-–), électriques ou non électriques ; crémières [petits vases] en papier ; crochets de bureau ; cylindres de machines à écrire ; décalcomanies ; déchiqueteurs de papier [articles de bureau] ; démaquiller (serviettes à –) en papier ; dessin (fournitures pour le –) ; dessin (instruments de –) ; dessins ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; diagrammes ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; documents (appareils pour plastifier des –) [articles de bureau] ; documents (chemises pour –) ; doigtiers [articles de bureau] ; dossiers [papeterie] ; drapeaux en papier ; duplicateurs ; duplicateurs (toiles d'encrage pour –) ; eaux-fortes [gravures] ; échoppes pour graver à l'eau-forte ; écrire (cylindres de machines à –) ; écrire (fournitures pour –) ; écrire (machines à –) [électriques ou non électriques] ; écrire (nécessaires pour –) [écritoires] ; écrire (plumes à –) ; écrire (plumes à –) en or ; écrire (tablettes à –) ; écrire (touches de machines à –) ; écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; écriture (brosses pour l'–) ; écriture (fournitures pour l'–) ; écriture (instruments d'–) ; écriture (modèles d'–) ; écussons [cachets en papier] ; effacer (gabarits à –) ; effacer (gommes à –) ; effacer (produits pour –) ; effaceurs pour tableaux ; élastiques de bureau ; électrocardiographes (papier pour –) ; emballage en fécule ou amidon (matériaux d'–) ; emballage (papier d'–) ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; crayons (machines à tailler les –), électriques ou non électriques ; crayons (mines de –) ; crayons (porte-–) ; crayons (taille- –), électriques ou non électriques ; crémières [petits vases] en papier ; crochets de bureau ; cylindres de machines à écrire ; décalcomanies ; déchiqueteurs de papier [articles de bureau] ; démaquiller (serviettes à –) en papier ; dessin (fournitures pour le –) ; dessin (instruments de –) ; dessins ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; diagrammes ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; documents (appareils pour plastifier des –) [articles de bureau] ; documents (chemises pour –) ; doigtiers [articles de bureau] ; dossiers [papeterie] ; drapeaux en papier ; duplicateurs ; duplicateurs (toiles d'encrage pour –) ; eaux-fortes [gravures] ; échoppes pour graver à l'eau-forte ; écrire (cylindres de machines à –) ; écrire (fournitures pour –) ; écrire (machines à –) [électriques ou non électriques] ; écrire (nécessaires pour –) [écritoires] ; écrire (plumes à –) ; écrire (plumes à –) en or ; écrire (tablettes à –) ; écrire (touches de machines à –) ; écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; écriture (brosses pour l'–) ; écriture (fournitures pour l'–) ; écriture (instruments d'–) ; écriture (modèles d'–) ; écussons [cachets en papier] ; effacer (gabarits à –) ; effacer (gommes à –) ; effacer (produits pour –) ; effaceurs pour tableaux ; élastiques de bureau ; électrocardiographes (papier pour –) ; emballage en fécule ou amidon (matériaux d'–) ; emballage (papier d'–) ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; emporte-pièce [articles de bureau] ; encrage (toiles d'–) pour duplicateurs ; encre (bâtons d'–) ; encre (pierres d'–) [récipients à encre] ; encres* ; encres à corriger [héliographie] ; encreurs (bobines pour rubans –) ; encreurs (rubans –) ; encreurs (tampons –) ; encriers ; enregistreurs (papier pour appareils –) ; enseignement (matériel d'–) à l'exception des appareils ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes (machines de bureau à fermer les –) ; éphémérides ; équerres à dessin ; essuie-mains en papier ; essuie-plumes ; étiqueter (appareils à main à –) ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour reliures ; étuis pour patrons ; faire-part [papeterie] ; fanions en papier ; feuilles [papeterie] ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; fiches [papeterie] ; fiches (cavaliers pour –) ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fils pour reliures ; filtrantes (matières –) [papier] ; filtre (papier-–) ; filtres à café en papier ; formulaires ; formules ; fournitures scolaires ; fusains (crayons –) ; gabarits [papeterie] ; gabarits à effacer ; galées [typographie] ; galvanotypes ; galvanotypie (clichés de –) ; géographiques (cartes –) ; globes terrestres ; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage ; godets pour la peinture ; gommées (toiles –) pour la papeterie ; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage ; gommes à effacer ; graphiques (représentations –) ; grattoirs de bureau ; graver (planches à –) ; gravures ; hectographes ; horaires imprimés ; humecteurs [articles de bureau] ; hygiénique (papier –) ; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage ; images ; impressions ; imprimantes d'ordinateurs (rubans encreurs pour –) ; imprimer des adresses (machines à –) ; imprimerie (blanchets pour l'–) non en matières textiles ; imprimerie (caractères d'–) ; imprimerie (clichés d'–) ; imprimerie (produits de l'–) ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; imprimés ; instruction (matériel d'–) à l'exception des appareils ; instruments d'écriture ; Jacquard (cartons perforés pour métiers –) ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; langes à jeter en papier ou en cellulose ; lettres [caractères d'imprimerie] ; lettres (papier à –) ; lignes (tire-–) ; linge de table en papier ; lithographie (craie pour la –) ; lithographies ; lithographiés (objets d'art –) ; lithographiques (pierres –) ; livres ; livres (marques pour –) ; livres (serre-–) ; livrets ; lumineux (papier –) ; mâché (papier –) ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; mains (essuie-–) en papier ; manifolds ; manuels ; maquettes d'architecture ; marbrer (peignes à –) ; marquer (craie à –) ; marques pour livres ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; matières plastiques pour le modelage ; métiers Jacquard (cartons perforés pour –) ; micro-ondes (sachets pour la cuisson par –) ; microscopie (coupes biologiques pour la –) [matériel d'enseignement] ; mines de crayons ; mines (porte-–) ; modelage (matériaux pour le –) ; modeler (matériaux à –) ; modeler (moules pour argile à –) [matériel pour artistes] ; modèles de broderie ; monnaie (plateaux pour ranger et compter la –) ; mouchoirs de poche en papier ; mouilleurs de bureau ; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes] ; nappes en papier ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; noeuds en papier [papeterie] ; numéroteurs ; oléographies ; onglets [reliure] ; ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'–) ; pains à cacheter ; palettes pour peintres ; palettisation (pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la –) ; pantographes [instruments de dessin] ; papeterie (articles de –) ; papeteries [nécessaires pour écrire] ; papier* ; papier à copier [articles de papeterie] ; papier calque ; papier carbone ; papier (coupe-–) [articles de bureau] ; papier d'argent ; papier d'armoire parfumé ou non ; papier hygiénique ; papier lumineux ; papier mâché ; papier paraffiné ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour électrocardiographes ; papier pour radiogrammes ; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises ; papier-filtre ; papier-parchemin ; papiers (presse-–) ; parchemin (papier-–) ; passeports (pochettes pour –) ; pastels [crayons] ; pâte à modeler ; pâte de bois (carton de –) ; [papeterie] ; patrons (étuis pour –) ; patrons pour la couture ; peignes à marbrer ; peintres (appuie-main pour –) ; peintres (brosses pour –) ; peintres en bâtiment (rouleaux de –) ; peinture (boîtes de –) [matériel scolaire] ; peinture (chevalets pour la –) ; peinture (toiles pour la –) ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; perforateurs de bureau ; périodiques ; photographies ; photographies (appareils pour le collage des –) ; photographies (supports pour –) ; photogravures ; pierres d'encre [récipients à encre] ; pierres lithographiques ; pince (planchettes à –) [articles de bureau] ; pinceaux ; pince-notes ; pinces à billets ; pistolets pour le tracé des courbes ; planches [gravures] ; planches à dessin ; planches à graver ; planchettes à pince [articles de bureau] ; plans ; plaques à adresses pour machines à adresser ; plastiques (matières –) pour le modelage ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; plioirs [articles de bureau] ; plume (porte-–) ; plumes [articles de bureau] ; plumes à dessin ; plumes à écrire ; plumes à écrire en or ; plumes (essuie-–) ; plumiers ; pochettes pour passeports ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; polycopier (appareils et machines à –) ; porte-chéquiers ; porte-craie ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plume ; portraits ; postales (cartes –) ; poste (timbres-–) ; pot (cache-–) en papier ; presse-papiers ; presses à agrafer [papeterie] ; presses à cartes de crédit ; non électriques ; programmes d'ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des –) ; prospectus ; publications ; punaises [pointes] ; radiogrammes (papier pour –) ; registres [livres] ; règles à dessiner ; réglettes [composteurs] ; reliure (appareils et machines pour la –) [matériel de bureau] ; reliures ; reliures (articles pour –) ; répertoires ; représentations graphiques ; reproduction de documents (toiles d'encrage de machines pour la –) ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; ronds de table en papier ; rouleaux de peintres en bâtiment ; ruban adhésif (distributeurs de –) [articles de papeterie] ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans de papier ; rubans encreurs ; rubans encreurs (bobines pour ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; rubans pour machines à écrire ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sceaux [cachets] ; sceaux (tampons pour –) ; scolaires (fournitures –) ; serre-livres ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; signets ; souhaits (cartes de –) ; sous-main ; statuettes en papier mâché ; stéatite [craie pour tailleurs] ; stencils ; stylographes ; stylos ; stylos (billes pour –) ; supports pour plumes et crayons ; table (linge de –) en papier ; table (ronds de –) en papier ; table (serviettes de –) en papier ; table (tapis de –) en papier ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; tableaux (baguettes pour –) non électroniques ; tableaux (effaceurs pour –) ; tableaux noirs ; tables arithmétiques ; tablettes à écrire ; taille-crayons, électriques ou non électriques ; tailler les crayons (machines à –), électriques ou non électriques ; tailleurs (craie pour –) ; tampons encreurs ; tapis de table en papier ; tés à dessin ; tickets [billets] ; timbrer (plaques à –) ; timbres [cachets] ; timbres [cachets] (coffrets à –) ; timbres [cachets] (supports à –) ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ; timbres-poste ; tire-lignes ; toile à calquer ; toile pour reliures ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; toiles d'encrage pour duplicateurs ; toiles gommées pour la papeterie ; toiles pour la peinture ; toilette (serviettes de –) en papier ; touches de machines à écrire ; tracer (pointes à –) pour le dessin ; transparents [papeterie] ; trousses à dessin ; tubes en carton ; typographiques (caractères –) ; vêtements (patrons pour la confection de –) ; vigneter (appareils à –) ; viscose (feuilles de –) pour l'emballage.

Abeilles (ruches pour –) ; affichage (tableaux d'–) ; air (coussins à –) non à usage médical ; air (matelas à –) non à usage médical ; air (oreillers à –) non à usage médical ; aliments (décorations en matières plastiques pour –) ; ambre jaune ; ambroïne (barres d'–) ; ambroïne (plaques d'–) ; ameublement (pièces d'–) ; animaux (cornes d'–) ; animaux de compagnie (coussins pour –) ; animaux d'intérieur (couchettes pour –) ; animaux d'intérieur (niches pour –) ; animaux d'intérieur (nids pour –) ; animaux empaillés ; animaux (griffes d'–) ; animaux (sabots d'–) ; anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; arbres à griffes pour chats ; argenté (verre –) [miroiterie] ; armoires ; armoires à pharmacie ; art (objets d'–) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; attache de câbles ou de tubes (pattes d'–) en matières plastiques ; auges à mortier non métalliques ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; bahuts [coffres] non métalliques ; balais (manches à –) non métalliques ; baleine brute ou mi-ouvrés ; bambou ; bancs [meubles] ; bannetons ; barils (cerceaux non métalliques pour –) ; barils non métalliques ; barriques non métalliques ; bâtis de machines à calculer ; bébés (parcs pour –) ; bébés (tapis pour parcs pour –) ; berceaux ; bibliothèques (étagères de –) ; bibliothèques (rayons de –) ; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; bois de lit ; bois (rubans de –) ; boiseries (pans de –) pour meubles ; boissons (pailles pour la dégustation des –) ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bondes non métalliques ; bouchage (capsules de –) non métalliques ; bouchons de bouteilles ; bouchons de liège ; bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage] ; boutons non métalliques ; bouteilles (bouchons de –) ; bouteilles (capsules de –) non métalliques ; bouteilles (casiers à –) ; bouteilles (enveloppes pour –) en bois ; bouteilles (fermetures de –) non métalliques ; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux ; broder (métiers à –) ; broderie (cadres à –) ; brosses (montures de –) ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; bureau (meubles de –) ; bureaux [meubles] ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes pour tailleurs ; câbles (serre-–) non métalliques ; cadres [encadrements] ; cadres [encadrements] (moulures pour –) ; cadres à broderie ; cadres de ruches ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; calculer (bâtis de machines à –) ; canapés ; cannelles de tonneaux non métalliques ; capsules de bouchage non métalliques ; capsules de bouteilles non métalliques ; cartes-clefs en matières plastiques non codées ; cartothèques [meubles] ; casiers ; cerceaux non métalliques pour barils ; cercles non métalliques pour tonneaux ; cercueils ; cercueils (garnitures de –) non métalliques ; cerfs (ramures de –) ; chaises [sièges] ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons ; chantiers [supports] non métalliques pour fûts ; chapeaux (porte-–) ; chargement (gabarits de –) non métalliques pour chemins de fer ; chargement (plateaux [palettes] de –) non métalliques ; chariots [mobilier] ; charnières non métalliques ; chats (arbres à griffes pour –) ; cheminées (écrans de –) ; chemins de fer (gabarits de chargement non métalliques pour –) ; chevalets de sciage ; chevilles non métalliques ; chiens (niches de –) ; cintres pour vêtements ; cire (figures en –) ; cire gaufrée pour ruches ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; classeurs (rayons pour –) [meubles] ; clefs (tableaux accroche–) ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets [meubles] ; coiffeurs (fauteuils de –) ; combustibles liquides (récipients non métalliques pour –) ; commodes ; comptoirs [tables] ; conduites d'eau (clapets de –) en matières plastiques ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; coquillages [coquilles] ; coquilles [coquillages] ; corail ; corbeilles non métalliques* ; cordons en liège ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; couchage (matériel de –) à l'exclusion du linge ; couchage (sacs de –) pour le camping ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; coussins pour animaux de compagnie ; couteaux (manches de –) non métalliques ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; cuves non métalliques ; décanter le vin (fûts en bois pour –) ; décorations en matières plastiques pour aliments ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; dessin (tables à –) ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; divans ; douves ; drainage (clapets de tuyaux de –) en matières plastiques ; ébénisterie (travaux d'–) ; écaille ; écaille (succédanés de l'–) ; écailles d'huîtres ; échalas ; échelles en bois ou en matières plastiques ; échelles non métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers ; écrans de cheminées ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; écrous non métalliques ; écume de mer ; emballage (récipients d'–) en matières plastiques ; emballages en bois pour bouteilles ; embarquement des passagers (échelles non métalliques mobiles pour l'–) ; embrasses non en matières textiles ; empaillés (animaux –) ; encadrement (baguettes [liteaux] d'–) ; enfants (chaises hautes pour –) ; enfants (trotteurs pour –) ; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; enveloppes en bois pour bouteilles ; escaliers (tringles de tapis d'–) ; établis ; établis (étaux –) non métalliques ; étagères ; étaux-ablis non métalliques ; éventails ; éviers (revêtements amovibles pour –) ; fauteuils ; faux (manches de –) non métalliques ; fenêtres (garnitures de –) non métalliques ; fermetures de bouteilles non métalliques ; fermetures de récipients non métalliques ; feu (garde-–) de ménage ; fichiers [meubles] ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; fleurs (piédestaux pour pots à –) ; flottants (conteneurs –) non métalliques ; fourrage (râteliers à –) ; fusils (râteliers à –) ; futailles ; fûts [tonneaux] non métalliques ; fûts (chantiers [supports] non métalliques pour –) ; fûts en bois pour décanter le vin ; gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer ; galets pour rideaux ; garde-feu de ménage ; garde-manger non métalliques ; garnitures de cercueils non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; glaces [miroirs] ; hachoirs [tables de bouchers] ; hampes ; harasses ; hôpital (lits d'–) ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; huches non métalliques ; huîtres (écailles d'–) ; hydrostatiques (lits –) non à usage médical ; identification (bracelets d'–) non métalliques pour hôpitaux ; identité (plaques d'–) non métalliques ; immatriculation (plaques d'–) non métalliques ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jardinières [meubles] ; jonc d'Inde ; jouets (coffrets à –) ; journaux (présentoirs pour –) ; lettres (boîtes aux –), ni en métal, ni en maçonnerie ; liège (bouchons de –) ; lit (bois de –) ; liteaux [baguettes] d'encadrement ; literie à l'exception du linge de lit ; lits* ; lits d'hôpital ; lits (garnitures de –) non métalliques ; lits hydrostatiques, non à usage médical ; lits (roulettes de –) non métalliques ; lits (sommiers de –) ; livres (porte-–) ; loquets non métalliques ; lutrins ; maisons (numéros de –) non métalliques, non lumineux ; manches à balais non métalliques ; manches de couteaux non métalliques ; manches de faux non métalliques ; manches d'outils non métalliques ; manger (garde-–) non métalliques ; mannequins ; mannes [paniers] ; manutention (palettes de –) non métalliques ; marchepieds non métalliques ; matelas* ; matelas à air non à usage médical ; métiers à broder ; meubles ; meubles de bureau ; meubles (finitions en matières plastiques pour –) ; meubles (garnitures de –) non métalliques ; meubles métalliques ; meubles (pans de boiseries pour –) ; meubles (portes de –) ; meubles (rayons de –) ; meubles (roulettes de –) non métalliques ; miel (rayons de –) ; minéralogiques (plaques –) non métalliques ; miroirs [glaces] ; miroirs (plaques de verre pour –) ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; montures de brosses ; mortier (auges à –) non métalliques ; moulures pour cadres [encadrements] ; nacre brute ou mi-ouvrée ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; objets de publicité gonflables ; oiseaux empaillés ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; outils (manches d'–) non métalliques ; paillasses ; paille (rubans de –) ; paille tressée à l'exception des nattes ; paille (tresses de –) ; pailles pour la dégustation des boissons ; paillots ; palanches de transport ; palettes [plateaux] de chargement non métalliques ; palettes de manutention non métalliques ; palettes de transport non métalliques ; panetons ; paniers non métalliques ; parapluies (porte-–) ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ; parcs pour bébés (tapis pour –) ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques ; parches non métalliques ; perles (rideaux de –) pour la décoration ; pharmacie (armoires à –) ; pièces d'ameublement ; piédestaux pour pots à fleurs ; piquets de tente non métalliques ; plaques de verre pour miroirs ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques minéralogiques non métalliques ; plateaux [palettes] de chargement non métalliques ; plateaux de tables ; poignées de portes non métalliques ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-manteaux [meubles] ; portemanteaux (crochets de –) non métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ; portes de meubles ; portes (garnitures de –) non métalliques ; portes (poignées de –) non métalliques ; porte-serviettes [meubles] ; pots à fleurs (piédestaux pour –) ; poulies en matières plastiques pour stores ; présentoirs ; pupitres ; rails pour rideaux ; ramures de cerfs ; râteliers à fourrage ; râteliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; rayons de miel ; rayons de ruches ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients (fermetures de –) non métalliques ; récipients non métalliques pour combustibles liquides ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; revêtements amovibles pour éviers ; revues (porte-–) ; rideaux (anneaux de –) ; rideaux (crochets de –) ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; rideaux (galets pour –) ; rideaux (patères de –) ; rideaux (rails pour –) ; rideaux (tringles de –) ; rivets non métalliques ; robinets de tonneaux non métalliques ; roseau [matière à tresser] ; rotin ; roulettes de meubles non métalliques ; rubans de bois ; rubans de paille ; ruches (cadres de –) ; ruches (cire gaufrée pour –) ; ruches pour abeilles ; ruches (rayons de –) ; sabots d'animaux ; sacs de couchage pour le camping ; scolaire (mobilier –) ; secrétaires ; serre-câbles non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; serrures non métalliques pour véhicules ; serviettes (distributeurs fixes de –) non métalliques ; serviettes (porte-–) [meubles] ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; soupapes non métalliques autres que parties de machines ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; tableaux accroche-clefs ; tableaux d'affichage ; tables* ; tables à dessin ; tables de massage ; tables de toilette ; tables de toilette [mobilier] ; tables métalliques ; tables (plateaux de –) ; tablettes de rangement ; tablettes pour machines à écrire ; tabourets ; tailleurs (bustes pour –) ; tampons [chevilles] non métalliques ; tapis d'escaliers (tringles de –) ; tapis pour parcs pour bébés ; tente (piquets de –) non métalliques ; tête (appuie-–) [meubles] ; tiroirs ; toilette (tables de –) ; tonneaux (cannelles de –) non métalliques ; tonneaux (cercles non métalliques pour –) ; tonneaux (chantiers [supports] non métalliques pour –) ; tonneaux non métalliques ; tonneaux (robinets de –) non métalliques ; transatlantiques [chaises longues] ; transport (palanches de –) ; transport (palettes de –) non métalliques ; traversins ; tresses de paille ; tréteaux [mobilier] ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; trotteurs pour enfants ; tuyaux de drainage (clapets de –) en matières plastiques ; tuyaux flexibles (dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour –) ; tuyaux flexibles (enrouleurs non métalliques, non mécaniques pour –) ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; véhicules (serrures non métalliques pour –) ; verre argenté [miroiterie] ; vêtements (cintres pour –) ; vêtements (housses à –) [penderie] ; vêtements (housses pour –) [rangement] ; vêtements (patères [crochets] pour –) non métalliques ; vis non métalliques ; vitrines [meubles].

Abreuvoirs ; aérosols (appareils destinés à la projection d'–) non à usage médical ; aliments (récipients calorifuges pour les –) ; ampoules en verre [récipients] ; animaux (bacs de propreté pour –) ; animaux de compagnie (cages pour –) ; animaux (peignes pour –) ; animaux (soies d'–) [brosserie et pinceaux] ; anneaux et barres porte-serviettes ; anneaux pour la volaille ; aquariums d'appartement ; aquariums d'appartement (couvercles pour –) ; arrosage des fleurs et des plantes (seringues pour l'–) ; arrosage (instruments d'–) ; arrosage (lances pour tuyaux d'–) ; arroseurs ; arrosoirs ; arrosoirs (pommes d'–) ; art (objets d'–) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; assiettes jetables ; auges* ; autoclaves (marmites –) non électriques ; autocuiseurs non électriques ; bacs de propreté pour animaux ; bagues pour oiseaux ; baguettes [instruments de cuisine] ; baignoires d'oiseaux* ; baignoires portatives pour bébés ; balais ; balais à franges ; balais mécaniques ; ballons en verre [récipients] ; baquets ; barbe (blaireaux à –) ; barres et anneaux porte-serviettes ; bassins [récipients] ; bâtonnets pour cocktails ; batteries de cuisine* ; batteurs non électriques ; bébés (baignoires portatives pour –) ; becs verseurs ; bestiaux (crèches pour –) ; bétail (étrilles pour le –) ; beurre (cloches à –) ; beurriers ; biberons (chauffe-–) non électriques ; bidons [gourdes] ; bière (chopes à –) ; blaireaux ; blaireaux (porte-–) ; bobèches ; bocaux ; boire (récipients à –) ; boissons (récipients calorifuges pour –) ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes en verre ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières ; bottes (tire-–) ; bouchons de verre ; bouchons (tire-–) ; bougeoirs ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; boules de verre ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles (ouvre-–) ; bouteilles réfrigérantes ; boutons [poignées] en porcelaine ; boutons (tire-–) ; bricelets (fers à –) non électriques ; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson ; brocs ; brosserie ; brosserie (matériaux pour la –) ; brosses* ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brosses électriques à l'exception des parties de machines ; brosses pour laver la vaisselle ; broyeurs ménagers non électriques ; brûle-parfums ; burettes ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cabarets [plateaux à servir] ; cache-pot non en papier ; café (filtres à –) non électriques ; café (moulins à –) à main ; café (percolateurs à –) non électriques ; café (services à –) ; cafetières non électriques ; cages à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; calorifuges (récipients –) ; candélabres [chandeliers] ; carafes ; carafes (dessous de –) non en papier et autres que linge de table ; carrousels [articles de cuisine] ; cartes de menus (porte-–) ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; cendres (tamiseurs de –) [ustensiles de ménage] ; céramiques (produits –) pour le ménage ; chambre (pots de –) ; chamoisées (peaux –) pour le nettoyage ; chandeliers ; charbon (seaux à –) ; chasse-mouches ; chaudrons ; chauffe-biberons non électriques ; chausse-pieds ; chaussures (brosses à –) ; chaussures (cireuses pour –) non électriques ; chaussures (cornes à –) ; chaussures (formes [embauchoirs, tendeurs] pour –) ; chemises (tendeurs de –) ; chevaux (brosses pour –) ; chiffons de nettoyage ; chinoiseries [porcelaines] ; chopes à bière ; cireuses [appareils non électriques] ; cireuses pour chaussures non électriques ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; colle (pots à –) ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; cornes à boire ; cornes à chaussures ; cosmétiques (ustensiles –) ; coton (déchets de –) pour le nettoyage ; coupe-pâte [couteau de boulanger] ; coupes à fruits ; couteaux (porte-–) pour la table ; couvercles de marmites (fermetures pour –) ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; couvercles pour aquariums d'appartement ; cravates (dispositifs pour maintenir en forme les –) ; crèches pour bestiaux ; cribles [ustensiles de ménage] ; cristaux [verrerie] ; cruches ; cruchons ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; cuir à polir ; cuisine (batteries de –)* ; cuisine (moules de –) ; cuisine (récipients pour la –) ; cuisine (ustensiles de –) ; cuisson (ustensiles de –) non électriques ; cure-dents ; cure-dents (porte-–) ; cuvettes ; cuviers à lessive ; daim (peaux de –) pour le nettoyage ; dames-jeannes ; déborder (plaques pour empêcher le lait de –) ; débouchoirs à ventouse ; déchets de laine pour le nettoyage ; découper (planches à –) pour la cuisine ; démaquillage (appareils pour le –) non électriques ; démêloirs ; dents (brosses à –) ; dents (brosses à –) électriques ; dépoussiéreurs non électriques ; désodorisation (appareils de –) à usage personnel ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de fers à repasser ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; distribution de serviettes en papier (boîtes en métal pour la –) ; douches buccales ; eaux gazeuses (siphons pour –) ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; écuelles ; émaillé (verre –) ; embauchoirs [formes] pour chaussures ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; émulseurs non électriques à usage domestique ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; épices (services à –) ; éponges abrasives pour la peau ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; éponges (porte-–) ; épousseter (torchons [chiffons] pour –) ; essuie-meubles ; éteignoirs ; étendoirs à linge ; étoffe (seaux en –) ; étoupe de nettoyage ; étrilles ; étuis pour peignes ; faïence ; fer (paille de –) pour le nettoyage ; fermetures pour couvercles de marmites ; fers à bricelets non électriques ; fers à repasser (supports de –) ; fibres de silice vitrifiée non à usage textile ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ; figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; fil dentaire ; fils de verre non à usage textile ; filtres à café non électriques ; filtres à thé ; filtres pour le ménage ; flacons ; fleurs (pots à –) ; fleurs (supports pour –) [arrangements floraux] ; formes [embauchoirs] pour chaussures ; fouets non électriques à usage ménager ; frite (poêles à –) ; friteuses non électriques ; fromage (cloches à –) ; frottoirs [brosses] ; fruits (coupes à –) ; fruits (presse-–) non électriques à usage ménager ; fumivores à usage domestique ; gamelles ; gants à polir ; gants de jardinage ; gants de ménage ; gants (ouvre-–) ; gâteaux (moules à –) ; gaufriers non électriques ; glace (seaux à –) ; glaces [matières premières] ; glacières portatives, non électriques ; glaçons (moules à –) ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; grils [ustensiles de cuisson] ; grils (supports de –) ; guipons ; hanaps ; houppes à poudrer ; trousses pour planches à repasser ; huiliers ; insectes (pièges à –) ; isolantes (bouteilles –) ; jardinage (gants de –) ; jattes ; laine de verre autre que pour l'isolation ; laine (déchets de –) pour le nettoyage ; lait (plaques pour empêcher le –) de déborder ; lampes (brosses pour verres de –) ; lances pour tuyaux d'arrosage ; laver (planches à –) ; lèchefrites ; légumiers ; lessive (cuviers à –) ; lessive (séchoirs à –) ; linge (étendoirs à –) ; linge (pinces à –) ; liqueurs (services à –) ; litière (bacs à –) ; louches de cuisine ; majolique ; mangeoires pour animaux ; marmites ; marmites autoclaves non électriques ; marmites (fermetures pour couvercles de –) ; mélangeurs manuels [shakers] ; ménage (éponges de –) ; ménage (ustensiles de –) ; menus (porte-cartes de –) ; meubles (essuie-–) ; miettes (ramasse-–) ; mosaïques en verre non pour la construction ; mouches (chasse-–) ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules à glaçons ; moules de cuisine ; moulins à usage domestique à main ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; nettoyage (déchets de laine pour le –) ; nettoyage (étoupe de –) ; nettoyage (instruments de –) actionnés manuellement ; nettoyage (torchons [chiffons] de –) ; nettoyer (tampons à –) ; nichets ; nouilles [instruments à main] (appareils à faire des –) ; oiseaux (bagues pour –) ; oiseaux (baignoires d'–)* ; oiseaux (cages à –) ; ongles (brosses à –) ; opales (verres –) ; opalines ; ouvre-bouteilles ; ouvre-gants ; paille de fer pour le nettoyage ; pain (corbeilles à –) ; pain (planches à –) ; pantalons (presses pour –) ; pantalons (tendeurs de –) ; papier hygiénique (distributeurs de –) ; papier hygiénique (porte-rouleaux pour –) ; parfum (pulvérisateurs de –) ; parfum (vaporisateurs à –) ; parfums (brûle-–) ; passe-thé ; passoires ; pâtisserie (rouleaux à –) ; peau (éponges abrasives pour la –) ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; peaux de daim pour le nettoyage ; peignes ; peignes électriques ; peignes (étuis pour –) ; pelles [accessoires de table] ; pelles à tartes ; percolateurs à café non électriques ; pieds (chausse-–) ; pièges à insectes ; pinces à linge ; pipettes [tâte-vin] ; pique-niques (nécessaires pour –) [vaisselle] ; planches à découper pour la cuisine ; planches à laver ; planches à pain ; planches à repasser ; planches à repasser (housses pour –) ; plantes (supports pour –) [arrangements floraux] ; plateaux à usage domestique ; plateaux à usage domestique en papier ; plats ; plats (couvercles de –) ; plats en papier ; plumeaux ; poches à douilles ; poêles à frire ; poêlons ; poils pour la brosserie ; poivre (moulins à –) à main ; poivriers ; polir [rendre brillant] (matériel pour –) à l'exception des préparations, du papier et de la pierre ; polir (appareils et machines non électriques à –) à usage domestique ; polir (cuir à –) ; pommes d'arrosoirs ; porc (soies de –) ; porcelaines ; porte-blaireaux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents ; porte-éponges ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-savon ; porte-serviettes ; porte-serviettes (anneaux et barres –) ; pot (cache-–) non en papier ; poteries ; pots ; pots à fleurs ; pots (couvercles de –) ; pots de chambre ; poubelles ; poudrer (houppes à –) ; poudriers ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; presses pour pantalons ; pulvérisateurs de parfum ; rafraîchir (seaux à –) ; ramasse-miettes ; râpes [ustensiles de ménage] ; ratières ; récipients à boire ; récipients calorifuges ; récipients (écouvillons pour nettoyer les –) ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; récurer (tampons à ) métalliques ; réfrigérantes (bouteilles –) ; réfrigération d'aliments (articles de –) contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique ; repasser (planches à –) ; repasser (supports de fers à –) ; ronds de serviettes ; rouleaux à pâtisserie ; sacs isothermes ; saladiers ; salières ; savon (boîtes à –) ; savon (distributeurs de –) ; savon (porte-–) ; seaux ; séchoirs à lessive ; seilles ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; serpillières [wassingues] ; services [vaisselle] ; serviettes (anneaux et barres porte-–) ; serviettes en papier (boîtes pour la distribution de –) métalliques ; serviettes (porte-–) ; serviettes (ronds de –) ; silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction ; silice vitrifiée (fibres de –) non à usage textile ; siphons pour eaux gazeuses ; soies d'animaux [brosserie et pinceaux] ; sorbetières ; soucoupes ; souliers (cornes à –) ; souliers (formes [embauchoirs] pour –) ; soupières ; sourcils (brosses à –) ; souricières ; spatules [ustensiles de cuisine] ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; sucriers ; surtouts de table ; table (surtouts de –) ; tamis [ustensiles de ménage] ; tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage] ; tampons à nettoyer ; tampons abrasifs pour la cuisine ; tapettes pour battre les tapis ; tapis (tapettes pour battre les –) ; tartes (pelles à –) ; tasses ; tâte-vin [pipettes] ; tendeurs de vêtements ; terrariums d'appartement [culture des plantes] ; terrariums d'appartement [vivariums] ; thé (boîtes à –) ; thé (boules à –) ; thé (filtres à –) ; thé (passe-–) ; thé (services à –) ; théières ; tire-bottes ; tire-bouchons ; tire-boutons ; tirelires non métalliques ; toilette (brosses de –) ; toilette (éponges de –) ; toilette (nécessaires de –) ; toilette (ustensiles de –) ; torchons [chiffons] de nettoyage ; tuyaux d'arrosage (lances pour –) ; urnes* ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de ménage ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; vases ; vases de nuit ; véhicules (verre pour vitres de –) [produit semi-fini] ; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verre émaillé ; verre en poudre pour la décoration ; verre (fibres de –) autres que pour l'isolation ou à usage textile ; verre (fils de –) non à usage textile ; verre (laine de –) autre que pour l'isolation ; verre peint ; verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini] ; verres [récipients] ; verres à boire ; verres de lampes (brosses pour –) ; verres opales ; verseurs (becs –) ; vêtements (tendeurs de –) ; vin (tâte- –) [pipettes] ; vitres de véhicules (verre pour –) [produit semi-fini] ; volaille (anneaux pour la –) ; volières [cages à oiseaux].

Antidérapants pour chaussures ; automobilistes (habillement pour –) ; bain (bonnets de –) ; bain (caleçons de –) ; bain (costumes de –) ; bain (maillots de –) ; bain (peignoirs de –) ; bain (sandales de –) ; bain (souliers de –) ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; barrettes [bonnets] ; bas ; bas sudorifuges ; bas (talonnettes pour les –) ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; bérets ; blouses ; boas [tours de cou] ; body [justaucorps] ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes* ; bottes (tiges de –) ; bottines ; bouts de chaussures ; bras (dessous de- –) ; bretelles ; brodequins ; cache-col ; cache-corset ; caleçons ; caleçons de bain ; calottes ; camisoles ; capuchons [vêtements] ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chambre (robes de –) ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chapeaux ; chapeaux (carcasses de –) ; chapeaux en papier [habillement] ; chapellerie ; chasubles ; chaussettes ; chaussettes (fixe-–) ; chaussettes (supports-–) ; chaussons ; chaussures* ; chaussures (antidérapants pour –) ; chaussures (bouts de –) ; chaussures de football ; chaussures de football (crampons de –) ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport* ; chaussures (empeignes de –) ; chaussures (ferrures de –) ; chaussures (talonnettes pour –) ; chaussures (trépointes de –) ; chemises ; chemises (empiècements de –) ; chemises (plastrons de –) ; chemisettes ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; col (cache-–) ; collants ; collets [vêtements] ; cols ; cols (faux-–) ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; combinaisons de ski nautique ; confectionnés (vêtements –) ; corps (lingerie de –) ; corps (lingerie de –) sudorifuge ; corselets ; corset (cache-–) ; corsets ; costumes ; costumes de mascarade ; couches en matières textiles ; couches-culottes* ; couvre-oreilles [habillement] ; crampons de chaussures de football ; cravates ; cuir (vêtements en –) ; cuir (vêtements en imitations du –) ; culottes ; culottes (couches –)* ; cyclistes (habillement pour –) ; dessous [sous-vêtements] ; dessous-de-bras ; dessus (vêtements de –) ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; douche (bonnets de –) ; écharpes ; empeignes ; empiècements de chemises ; espadrilles ; étoles [fourrures] ; faux-cols ; ferrures de chaussures ; fixe-chaussettes ; football (chaussures de –) ; football (crampons de chaussures de –) ; foulards ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; gilets ; gorge (soutiens-–) ; guêtres ; guimpes [vêtements] ; gymnastique (souliers de –) ; habillement (articles d'–)* ; habits* ; hauts-de-forme ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; justaucorps [body] ; langes en matières textiles ; lavallières ; layettes ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; livrées ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manipules [liturgie] ; manteaux ; mantilles ; masques pour dormir ; mitaines ; mitons ; mitres [habillement] ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; pêcheurs (vestes de –) ; peignoirs ; pèlerines ; pelisses ; pieds (sous-–) ; plage (chaussures de –) ; plage (costumes de –) ; plastrons de chemises ; poches de vêtements ; pochettes [habillement] ; porte-monnaie (ceintures –) [habillement] ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; semelles intérieures ; ski (chaussures de –) ; ski nautique (combinaisons de –) ; slips ; souliers* ; sous-pieds ; sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; soutiens-gorge ; sport (chaussures de –)* ; sport (souliers de –)* ; sudorifuges (sous-vêtements –) ; supports-chaussettes ; surtouts [vêtements] ; tabliers [vêtements] ; talonnettes pour les bas ; talonnettes pour les chaussures ; talons ; tee-shirts ; tiges de bottes ; toges ; trépointes de chaussures ; tricots [vêtements] ; turbans ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vestes de pêcheurs ; vêtements* ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en papier ; vêtements (poches de –) ; vêtements (sous- –) ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] ; voilettes.

Ailes delta ; air (chambres à –) pour ballons de jeu ; air (pistolets à –) [jouets] ; armoires artificielles pour la pêche ; amorces fulminantes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; animaux domestiques (jouets pour –) ; anneaux (jeux d'–) ; appeaux pour la chasse ; arbres de Noël (décorations pour –) excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; arbres de Noël (supports pour –) ; arc (matériel pour le tir à l'–) ; arcs de tir ; arêtes de skis ; armes d'escrime ; attrapes [farces] ; balançoires ; balles de jeu ; balles de tennis (appareils de jet de –) ; ballons de jeu ; ballons de jeu (chambres à air pour –) ; bandes de billard ; bascule (chevaux à –) [jouets] ; base-ball (gants de –) ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; batteurs (gants pour –) [accessoires de jeux] ; baudriers d'escalade ; biberons de poupées ; bicyclettes fixes d'entraînement ; bicyclettes fixes d'entraînement (rouleaux pour –) ; billard (bandes de –) ; billard (billes de –) ; billard (craie pour queues de –) ; billard (procédés pour queues de –) ; billard (queues de –) ; billard (quilles de –) ; billard (tables de –) ; billard (tables de –) à prépaiement ; billards (dispositifs à marquer les points pour –) ; billes de billard ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; bonbons à pétards ; bottines-patins [combiné] ; bouchons [flotteurs] [attirail de pêche] ; bougies (porte-–) pour arbres de Noël ; boules à neige ; boules de jeu ; boxe (gants de –) ; boyaux de raquettes ; bulles de savon [jouets] ; camouflage (écrans de –) [articles de sport] ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; capsules fulminantes [jouets] ; carnaval (masques de –) ; cartes à jouer ; cartes de bingo ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; cerfs-volants ; cerfs-volants (tournettes pour –) ; chambres à air pour ballons de jeu ; chambres de poupées ; chasse (appeaux pour la –) ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles ; cibles électroniques ; clochettes pour arbres de Noël ; confettis ; construction (jeux de –) ; cordes de raquettes ; corporels (engins pour exercices –) ; cotillon (objets de –) ; craie pour queues de billards ; cricket (sacs de –) ; crosses de golf [clubs de golf] ; crosses de golf (sacs pour –), avec ou sans roulettes ; crosses de hockey ; culture physique (appareils de –) ; culturisme (appareils pour le –) ; dames (jeux de –) ; damiers ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; départ (blocs de –) pour le sport ; dés [jeux] ; détecteurs de touche [attirail de pêche] ; disques pour le sport ; disques volants [jouets] ; dominos (jeux de –) ; échecs (jeux d'–) ; échiquiers ; écrans de camouflage [articles de sport] ; engins pour exercices corporels ; entraînement (bicyclettes fixes d'–) ; épuisettes pour la pêche ; escalade (baudriers d'–) ; escrime (armes d'–) ; escrime (gants d'–) ; escrime (masques d'–) ; exercices corporels (engins pour –) ; exerciseurs [extenseurs] ; extenseurs [exerciseurs] ; farces [attrapes] ; fart ; fers à cheval pour jeux ; filets [articles de sport] ; filets à papillons ; fixations de skis ; fléchettes ; fleurets pour l'escrime ; flottes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; football de salon (tables pour –) ; fusils lance-harpons [articles de sport] ; gants [accessoires de jeux] ; gants de base-ball ; gants de boxe ; gants de golf ; gants d'escrime ; gobelets pour jeux ; golf (cannes de –) ; golf (crosses de –) [clubs de golf] ; golf (gants de –) ; golf (sacs pour crosses de –), avec ou sans roulettes ; gymnastique (appareils de –) ; haltères ; haltérophilie (ceintures d'–) [articles de sport] ; hameçons ; harnais pour planches à voile ; harpons (fusils lance-–) [articles de sport] ; hochets ; hockey (crosses de –) ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; jetons pour jeux ; jeu (balles de –) ; jeu (ballons de –) ; jeu (boules de –) ; jeu de quilles (machinerie et appareils pour le –) ; jeux* ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur (appareils pour –) ; jeux (billes pour –) ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux (jetons pour –) ; jouer (cartes à –) ; jouets ; jouets pour animaux domestiques ; kaléidoscopes ; lance-harpons (fusils ) [articles de sport] ; lance-pierres [articles de sport] ; leurres odorants pour la chasse ou la pêche ; leurres pour la chasse ou la pêche ; lignes pour la pêche ; lits de poupées ; mah-jongs ; maisons de poupées ; manèges forains ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; masques d'escrime ; mâts pour planches à voile ; mobiles [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; moulinets pour la pêche ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; nageurs (palmes pour –) ; nasses [engins de pêche] ; neige artificielle pour arbres de Noël ; ours en peluche ; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf] ; palets ; palmes pour nageurs ; papillons (filets à –) ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; patins (bottines-–) [combiné] ; peaux de phoques [revêtements de skis] ; pêche (attirail de –) ; peinture (pistolets à –) [articles de sport] ; peluche (ours en –) ; peluches [jouets] ; pétards (bonbons à –) ; phoques (peaux de –) [revêtements de skis] ; pigeons d'argile [cibles] ; piñatas ; piscines [articles de jeu] ; pistolets [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; pistolets (amorces pour –) [jouets] ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches à voile (harnais pour –) ; planches à voile (mâts pour –) ; planches de surf (sangles pour –) ; planches pour le surfing ; plateaux tournants de roulette ; poupées ; poupées (biberons de –) ; poupées (chambres de –) ; poupées (lits de –) ; poupées (maisons de –) ; poupées (vêtements de –) ; prépaiement (tables de billard à –) ; prestidigitateurs (appareils de –) ; procédés pour queues de billard ; protection (rembourrages de –) [parties d'habillement de sport] ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punching-balls ; puzzles ; queues de billard ; queues de billard (craie pour –) ; queues de billard (procédés pour –) ; quilles [jeu] ; quilles de billard ; racines pour la pêche ; racloirs pour skis ; raquettes ; raquettes à neige ; raquettes (boyaux de –) ; raquettes (cordes de –) ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; résine utilisée par les athlètes ; revêtements de skis ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; roulette (plateaux tournants de –) ; roulettes (patins à –) en ligne ; sacs de cricket ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; sangles pour planches de surf ; savon (bulles de –) [jouets] ; skis ; skis (arêtes de –) ; skis et planches de surf (housses spécialement conçues pour –) ; skis (fixations de –) ; skis nautiques ; skis pour le surfing ; skis (racloirs pour –) ; skis (revêtements de –) ; slips de soutien pour sportifs [articles de sport] ; société (jeux de –) ; sportifs (slips de soutien pour –) [articles de sport] ; surf (housses spécialement conçues pour skis et planches de –) ; surf (sangles pour planches de –) ; surfing (planches pour le –) ; tables de billard ; tables de billard à prépaiement ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; tennis de table (tables pour –) ; tennis (filets de –) ; théâtre (masques de –) ; tibias (protège-–) [articles de sport] ; tir à l'arc (matériel pour le –) ; tirs au pigeon ; toboggan [jeu] ; toupies [jouets] ; tournettes pour cerfs-volants ; traîneaux [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; trictracs ; trottinettes ; véhicules [jouets] ; véhicules télécommandés [jouets] ; vêtements de poupées ; volants [jeux].

Abonnement à des journaux (services d'–) pour des tiers ; abonnement à des services de télécommunications (services d'–) pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; affaires (aide à la direction des –) ; affaires artistiques (direction professionnelle des –) ; affaires commerciales (estimation en –) ; affaires (conseils en organisation et direction des –) ; affaires (consultation pour la direction des –) ; affaires (consultation professionnelle d'–) ; affaires (expertises en –) ; affaires (informations d'–) ; affaires (investigations pour –) ; affaires (recherches pour –) ; affaires (renseignements d'–) ; affichage ; agences de publicité ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; annonces publicitaires (diffusion d'–) ; bois sur pied (estimation de –) ; bureau (location de machines et d'appareils de –)* ; bureaux de placement ; commandes d'achats (traitement administratif de –) ; commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou –) ; communication (présentation de produits sur tout moyen de –) pour la vente au détail ; communications (transcription de –) ; comparaison de prix (services de –) ; comptabilité ; conseils commerciaux (informations et –) aux consommateurs ; conseils en organisation et direction des affaires ; consommateurs (informations et conseils commerciaux aux –) ; consultation pour la direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; dactylographie (services de –) ; déclarations fiscales (établissement de –) ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la –) ; direction des affaires (aide à la –) ; direction des affaires (consultation pour la –) ; direction des affaires (services de conseils pour la –) ; direction professionnelle des affaires artistiques ; distributeurs automatiques (location de –) ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; documentation publicitaire (mise à jour de –) ; documents (reproduction de –) ; échantillons (diffusion [distribution] d'–) ; enchères (vente aux –) ; entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d'–) ; entreprises (services de relogement pour –) ; estimation de bois sur pied ; estimation en affaires commerciales ; estimation en matière de laine ; établissement de statistiques ; étude de marché ; expertises en affaires ; export (agences d'import-–) ; expositions (organisation d'–) à buts commerciaux ou de publicité ; facturation ; fichier central (recueil de données dans un –) ; fichier central (systématisation de données dans un –) ; fichiers informatiques (gestion de –) ; fiscales (établissement de déclarations –) ; foires (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; héliographie (reproduction par –) ; hôtels (gérance administrative d'–) ; import-export (agences d'–) ; industrielles (aide à la direction d'entreprises commerciales ou –) ; informations commerciales (agences d'–) ; informations d'affaires ; informations dans des fichiers informatiques (recherches d'–) pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; investigations pour affaires ; journaux (services d'abonnement à des –) pour des tiers ; licences de produits et de services de tiers (administration commerciale de –) ; livres (tenue de –) ; location de distributeurs automatiques ; location de machines et d'appareils de bureau* ; location de matériel publicitaire ; location de photocopieurs ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; mannequins (services de –) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; marché (étude de –) ; marché (recherche de –) ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; opinion (sondage d'–) ; organisation des affaires (conseils en –) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; parraineurs (recherche de –) ; paye (préparation de feuilles de –) ; personnel (consultation pour les questions de –) ; personnel (recrutement de –) ; personnel (sélection du –) par procédés psychotechniques ; placement (bureaux de –) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions économiques ; prix de revient (analyse du –) ; prix (services de comparaison de –) ; projets [aide à la direction des affaires] ; promotion des ventes pour des tiers ; psychotechniques (sélection du personnel par procédés –) ; publication de textes publicitaires ; publicitaire (courrier –) ; publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; publicitaire (location de matériel –) ; publicitaire (mise à jour de documentation –) ; publicitaires (diffusion d'annonces –) ; publicitaires (location d'espaces –) ; publicitaires (publication de textes –) ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publiques (relations –) ; radiophonique (publicité –) ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; relevés de comptes (établissement de –) ; relogement pour entreprises (services de –) ; renseignements d'affaires ; réponse téléphonique (services de –) pour abonnés absents ; reproduction de documents ; reproduction par héliographie ; revues de presse (services de –) ; secrétariat (services de –) ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; sondage d'opinion ; sous-traitance (services de –) [assistance commerciale] ; statistiques (établissement de –) ; sténographie (services de –) ; systématisation de données dans un fichier central ; télécommunications (services d'abonnement à des services de –) pour des tiers ; télévisée (publicité –) ; tenue de livres ; textes publicitaires (rédaction de –) ; traitement administratif de commandes d'achats ; traitement de texte ; transcription de communications ; vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la –) ; vente aux enchères ; ventes (promotion des –) pour des tiers ; vérification de comptes ; vitrines (décoration de –).

Académies [éducation] ; agences de modèles pour artistes ; animaux (dressage d'–) ; artistes de spectacles (services d'–) ; attractions (parcs d'–) ; bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur –) ; bandes vidéo (location de –) ; bandes vidéo (montage de –) ; bandes vidéo (production de films sur –) ; bibliothèques itinérantes (services de –) ; billetterie (services de –) [divertissement] ; boîtes de nuit ; calligraphes (services de –) ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; camps de vacances (services de –) [divertissement] ; casino [jeux] (services de –) ; chronométrage des manifestations sportives ; cinéma (studios de –) ; cinématographiques (location d'appareils et accessoires –) ; cinématographiques (location de films –) ; cirques ; clubs de santé [mise en forme physique] ; clubs (services de –) [divertissement ou éducation] ; colloques (organisation et conduite de –) ; compétitions sportives (organisation de –) ; composition musicale (services de –) ; concours (organisation de –) [éducation ou divertissement] ; conduite de concerts (organisation et –) ; conférences (organisation et conduite de –) ; congrès (organisation et conduite de –) ; correspondance (enseignement par –) ; cours par correspondance ; culture physique ; décors de spectacles (location de –) ; discothèques (services de –) ; divertissement ; divertissement (informations en matière de –) ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; dressage d'animaux ; écoles maternelles [éducation] ; éducation ; éducation (informations en matière d'–) ; éducation religieuse ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enregistrements sonores (location d'–) ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; exploitation de salles de jeux ; expositions (organisation d'–) à buts culturels ou éducatifs ; films cinématographiques (location de –) ; films cinématographiques (projection de –) ; films (production de –) ; formation pratique [démonstration] ; golf (mise à disposition de parcours de –) ; gymnastique (enseignement de la –) ; imagerie numérique (services d'–) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; informations en matière d'éducation ; instruction ; interprétation du langage gestuel ; jardins d'attractions ; jardins zoologiques (exploitation de –) ; jeu (services de –) proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; jeux (exploitation de salles de –) ; langage gestuel (interprétation du –) ; livres (prêt de –) ; livres (publication de –) ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location de courts de tennis ; location de décors de spectacles ; location de films cinématographiques ; location de magnétoscopes ; location de postes de radio et de télévision ; location de stades ; location d'enregistrements sonores ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location d'équipements de plongée sous-marine ; loisirs (services de –) ; loteries (organisation de –) ; magnétoscopes (location de –) ; manifestations sportives (chronométrage des ; maternelles (écoles –) [éducation] ; micro-édition ; microfilmage ; mise à disposition de parcours de golf ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; mise à disposition d'installations sportives ; mise en pages, autres qu'à buts publicitaires ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; musées (services de –) [présentation, expositions] ; music-hall ; orchestres (services d'–) ; organisation de bals ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de concours de beauté ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; parcs d'attractions ; pensionnats ; perfectionnement sportif (camps [stages] de –) ; photographie ; photographiques (reportages –) ; physique (culture –) ; planification de réceptions [divertissement] ; plongée sous-marine (location d'équipements de –) ; postsynchronisation ; prêt de livres ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; professionnelle (orientation –) [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; programmes radiophoniques et de télévision (montage de –) ; projection de films cinématographiques ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; radio (location de postes de télévision et de –) ; radiophonique (divertissement –) ; radiophoniques (montage de programmes de télévision et –) ; réceptions (planification de –) [divertissement] ; récréation (informations en matière de –) ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; reporters (services de –) ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; séminaires (organisation et conduite de –) ; sous-titrage ; spectacles (location de décors de –) ; spectacles (organisation de –) [services d'imprésarios] ; spectacles (production de –) ; spectacles (représentation de –) ; spectacles (réservation de places de –) ; sports (location d'équipement pour les –) à l'exception des véhicules ; stades (location de –) ; studios de cinéma ; studios d'enregistrement (services de –) ; symposiums (organisation et conduite de –) ; télévisé (divertissement –) ; télévision (location de postes de radio et de –) ; télévision (montage de programmes radiophoniques et de –) ; textes (publication de –) autres que textes publicitaires ; textes (rédaction de –) autres que textes publicitaires ; théâtrales (représentations –) ; théâtre (location de décors de –) ; traduction (services de –) ; vacances (services de camps de –) [divertissement] ; zoologiques (exploitation de jardins –).

Accompagnement en société [personnes de compagnie] ; agences d'adoption (services d'–) ; agences de détectives ; agences de surveillance nocturne ; agences matrimoniales ; animaux de compagnie (gardiennage à domicile d'–) ; arbitrage (services d'–) ; auteur (gérance de droits d'–) ; avertisseurs d'incendie (location d'–) ; bagages à des fins de sécurité (inspection de –) ; civile (protection –) ; clubs de rencontres ; concession de licences de logiciels [services juridiques] ; conseils en propriété intellectuelle ; consultation en matière de sécurité ; contentieux (services de –) ; crémation (services de –) ; détectives (agences de –) ; droits d'auteur (gérance de –) ; enfants à domicile (garde d'–) ; enquêtes sur personnes portées disparues ; enregistrement de noms de domaine [services juridiques] ; enterrement ; escorte [protection rapprochée] ; extincteurs (location d'–) ; extinction de feu (services d'–) ; funèbres (pompes –) ; garde d'enfants à domicile ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; gérance de droits d'auteur ; habits (location d'–) ; horoscopes (établissement d'–) ; inspection de bagages à des fins de sécurité ; inspection d'usines en matière de sécurité ; investigations sur les antécédents de personnes ; judiciaires (recherches –) ; licences de logiciels (concession de –) [services juridiques] ; licences de propriété intellectuelle (concession de –) ; location d'avertisseurs d'incendie ; location de tenues de soirée ; location de vêtements ; location d'extincteurs ; location d'habits ; logements (services d'occupation de –) en l'absence des habitants ; matrimoniales (agences –) ; médiation ; noms de domaine (enregistrement de –) [services juridiques] ; objets trouvés (retour des –) ; occupation de logements en l'absence des habitants (services d'–) ; organisation de réunions religieuses ; ouverture de serrures ; personnes (investigations sur les antécédents de –) ; personnes portées disparues (enquêtes sur –) ; pompes funèbres ; propriété intellectuelle (concession de licences de –) ; propriété intellectuelle (conseils en –) ; propriété intellectuelle (services de surveillance en matière de –) ; protection civile ; protection rapprochée [escorte] ; recherches de personnes portées disparues ; recherches légales ; rencontres (clubs de –) ; retour des objets trouvés ; sécurité (consultation en matière de –) ; sécurité (inspection d'usines en matière de –) ; serrures (ouverture de –) ; société (accompagnement en –) [personnes de compagnie] ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; surveillance nocturne (agences de –) ; surveillance (services de –) en matière de propriété intellectuelle ; tenues de soirée (location de –) ; vêtements (location de –).