Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIS COMPOSITES INFO SERVICES
DOS-SANTOS Julie Rolande

Numéro de dépôt :
98727131
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/04/2008

Présentation de la marque CIS COMPOSITES INFO SERVICES

Déposée le 8 avril 1998 par DOS-SANTOS Julie Rolande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CIS COMPOSITES INFO SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est DOS-SANTOS Julie Rolande, domicilié(e) 23, rue Polissard, 93140 BONDY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOS-SANTOS Julie Rolande - France.

La marque CIS COMPOSITES INFO SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIS COMPOSITES INFO SERVICES est expirée depuis le 8 avril 2008.


DOS-SANTOS Julie Rolande - 23, rue Polissard, 93140 BONDY - France


DOS-SANTOS Julie Rolande - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Bulletin d'information et d'échanges Edition de revues et de poèmes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.